| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de MS BIO
| SIREN : | 753 610 351 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 753 610 351 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 05/05/2011 |
| Identifiant association : | W491012624 |
Activité de MS BIO
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Etablissements de l'entreprise MS BIO
Etablissements de l'entreprise MS BIO
Dirigeants et représentants de MS BIO
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MS BIO
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de MS BIO
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de MS BIO
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MS BIO
Alertes de MS BIO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MS BIO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de MS BIO
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Cour d'appel de Paris, 02/04/2024, 21/19021Début du contentieux : 17/09/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société AMSE, BIO-IDF, Société BPO-BIOEPINE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ BIOEP INE, MS INVDispositif : Ordonnance d'incidentLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 16/05/2023, 21/19021Début du contentieux : 17/09/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BIO-IDF, Société BPO-BIOEPINE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ BIOEP INE, Société AMSE, MS INVDispositif : Ordonnance d'incidentLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de MS BIO
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CRÉATION 05/05/2011Préfecture de Maine-et-LoireJoafe n°20110020, annonce n°754Dénomination : MS BIO.Adresse : 13, avenue de Contades, 49000 AngersActivité : développement et fidélisation de la clientèle des prestataires de services par la mise à disposition de nouveaux services et produits.
Cartographie de MS BIO
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de MS BIO
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