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Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

775 680 903 · Active
Adresse : 10 RUE GALILEE, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

Informations juridiques de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

SIREN : 775 680 903
SIRET (siège) : 775 680 903 00132
Forme juridique : Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique
Numéro de TVA : FR14775680903
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00132
    Adresse : 10 RUE GALILEE 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/11/2014
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, bâtiment: construction et couverture
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00140
    Adresse : 15 BOULEVARD LEON BUREAU 44200 NANTES
    Date de création : 01/09/2019
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00124
    Adresse : PIERROTON 71 ROUTE D'ARCACHON 33610 CESTAS
    Date de création : 26/01/2012
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00108
    Adresse : LES VASEIX 87430 VERNEUIL-SUR-VIENNE
    Date de création : 01/06/2007
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00082
    Adresse : DOMAINE UNIVERSITAIRE 341 RUE DE LA PAPETERIE 38610 GIERES
    Date de création : 01/06/2007
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00066
    Adresse : ROUTE DE BONNENCONTRE 21170 CHARREY-SUR-SAONE
    Date de création : 01/06/2007
  • Établissement

    En activité

    775 680 903 00058
    Adresse : ALLEE DE BOUTAUT 33300 BORDEAUX
    Date de création : 01/09/1987
    Enseigne : DEPARTEMENT MENUISERIE PANNEAUX
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00116
    Adresse : DOMAINE DE L'ETANCON 77830 ECHOUBOULAINS
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 31/08/2011
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00090
    Adresse : DOMAINE DE ST CLEMENT 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 31/08/2009
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00074
    Adresse : LES LAMBERTS 33480 MOULIS-EN-MEDOC
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 01/02/2012
    Activité distincte : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00041
    Adresse : RUE DE BLENOD 54700 MAIDIERES
    Date de création : 01/08/1986
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00025
    Adresse : 84 AVENUE JEAN JAURES 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement

    Fermé

    775 680 903 00017
    Adresse : 10 AVENUE DE SAINT-MANDE 75012 PARIS
    Date de clôture : 01/11/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

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Procédures collectives de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

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Contentieux de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • Cour d'appel de Bordeaux, 30/04/2026, 26/01689
    Position : Défendeur
    Autres parties : GASCOGNE BOIS, BLUEWOOD, ETUDE BALINCOURT, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Cour d'appel de Lyon, 01/04/2026, 25/01532
    Début du contentieux : 21/01/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHUBB EUROPEAN GROUP SE, GASCOGNE BOIS, GENERALI IARD, PISCINES VITALO
    Dispositif : Statue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
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  • Tribunal judiciaire de Bergerac, 22/01/2026, 19/01039
    Début du contentieux : 15/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARLU AJ2P, Etablissement Maître, AXA FRANCE IARD, S.A.R.L. PERIGORD PROPRIETES SERVICES
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire de Nîmes, 11/03/2025, 18/03428
    Début du contentieux : 07/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : BLUEWOOD, ETUDE BALINCOURT, GASCOGNE BOIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 11/02/2025, 21/03157
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD, BLUEWOOD, AJ2P, ETUDE BALINCOURT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Cour de cassation, 29/01/2025, 23-19.302
    Début du contentieux : 03/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie Chubb European Group SE, GASCOGNE BOIS, PISCINES VITALO, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation partielle
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 01/10/2024, 16/08049
    Début du contentieux : 22/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHUBB EUROPEAN GROUP SE, PISCINE VITALO, GASCOGNE BOIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 03/09/2024, 19/08472
    Début du contentieux : 19/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : BLUEWOOD, S.E.L.A.R.L.U. AJ2P, S.E.L.A.R. ETUDE BALINCOURT, GENERALI IARD, PLANETE PISCINES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 12/03/2024, 19/08472
    Début du contentieux : 19/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : PLANETE PISCINES, BLUEWOOD, AJ2P, ETUDE BALINCOURT, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Réouverture des débats
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  • Cour d'appel de Grenoble, 23/05/2023, 20/04202
    Début du contentieux : 05/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : PISCINES VITALO, Société COMPAGNIE CHUBB EUROPEAN GROUP SE, GASCOGNE BOIS, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Conseil d'État, 20/02/2023, 463363
    Début du contentieux : 11/04/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE, Centre national interprofessionnel de l'économie laitière, France bois forêt, Comité national interprofessionnel de la pomme de terre, Interprofession des fruits et légumes frais, Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, CETIOM TERRES INOVIA, ONIDOL TERRES UNIVIA L INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES
    Dispositif : Admission en cassation
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  • Conseil d'État, 20/02/2023, 463363
    Début du contentieux : 11/04/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE
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  • Cour d'appel de Paris, 07/01/2022, 19/22943
    Début du contentieux : 27/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 20/05/2020, 17/05976
    Début du contentieux : 17/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 13/02/2020, 17/03794
    Début du contentieux : 03/06/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : GASCOGNE BOIS
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Bordeaux, 09/01/2020, 17/07163
    Début du contentieux : 17/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : MSIG INSURANCE EUROPE AG, CPAM DE LA GIRONDE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 12/02/2019, 18/02538
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : PISCINES VITALO, CHUBB INSURANCE GROUP LIMITED, GASCOGNE BOIS, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/09/2018, 17/17610
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurances CHUBB EUROPEAN GROUP, Société PISCINES VITALO SAS GASCOGNE BOIS, Compagnie d'assurances GENERALI IARD, SAS LESBATS SCIERIES D'AQUITAINE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
  • Cour de cassation, 05/04/2018, 16-29.067
    Début du contentieux : 24/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : BLUEWOOD, GASCOGNE BOIS
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Pau, 05/03/2018, 17/03045
    Début du contentieux : 13/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : GALLIEN BOIS IMPREGNES SA, WOOD WAY, GASCOGNE BOIS, MSIG INSURANCE EUROPE AG, SAS BLUEWOOD, AXA FRANCE IARD, Compagnie GENERALI IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/01/2018, 16/02574
    Début du contentieux : 17/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : GASCOGNE BOIS, AEP AIX EURO POOL, BEAVER POOL, Compagnie d'assurances ACE EUROPEAN GROUP LIMITED, PISCINES VITALO, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 27/02/2017, 15/10480
    Début du contentieux : 14/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHUBB EUROPEAN GROUP SE, GASCOGNE BOIS, GENERALI IARD, PISCINES VITALO
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 24/11/2016, 15/01222
    Début du contentieux : 08/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : BLUEWOOD, GASCOGNE BOIS
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/03/2016, 15/19926
    Début du contentieux : 27/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : GASCOGNE BOIS, BLUEWOOD, GENERALI IARD, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 03/03/2016, 15/16913
    Début du contentieux : 04/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : MEE, ACE EUROPE GROUP LIMITED, LESBATS SCIERIES D'ACQUITAINE, GASCOGNE BOIS, GENERALI IARD, FM INSTALLATION
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Pau, 31/07/2015, 15/00720
    Début du contentieux : 04/12/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : GASCOGNE BOIS, COMPAGNIE GENERALI IARD
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 18/06/2015, 14/03441
    Début du contentieux : 13/01/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : B.F.F. BONTOUX FREDERIC FORMATION
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 02/06/2015, 15/00644
    Début du contentieux : 17/04/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : SNC ESTEVE PERRIN, PISCINES VITALO, SAS GASCOGNE WOOD PRODUCTS, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 12/03/2014, 12/02312
    Début du contentieux : 24/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
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Adresse complète : 10 RUE GALILEE
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
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Téléphone : Non disponible
Adresse : FCBA DPD 10 rue Galilée 77420 CHAMPS SUR MARNE

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Entreprises citées de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • ROMREM (521 329 615) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et ROMREM de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie-Hélène DE SANGOSSE CAPETTE LAPLENE , PAULOUMA
  • SCI CHA.PA (534 394 689) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et SCI CHA.PA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry CHAMBAULT , CHAMBAULT FUNERAIRE
  • SCI C.F.C (534 394 879) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et SCI C.F.C de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry CHAMBAULT , CHAMBAULT FUNERAIRE
  • CHATEAU BELLEVUE (428 912 356) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et CHATEAU BELLEVUE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel PRADEL de LAVAUX , François PRADEL de LAVAUX , AXEL et 3 autres
  • ALYXA (442 659 124) Cité 2 fois en 2002 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et ALYXA de la relation : Actionnariat
  • SCI SAINT BERNARD (348 432 360) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et SCI SAINT BERNARD de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Danielle CHARRAS , Noel CHARRAS , David CHARRAS et 1 autre
  • KALLISTE ECO FORET (450 894 696) Cité 2 fois en 2003 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et KALLISTE ECO FORET de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascale SOUX
  • FORMACONSEIL BOIS AMEUBLEMENT (422 962 126) Cité 2 fois en 1999 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et FORMACONSEIL BOIS AMEUBLEMENT de la relation : Actionnariat
  • SCAN WOOD SYSTEM (421 121 666) Cité 3 fois entre 1998 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) et SCAN WOOD SYSTEM de la relation : Formaliste

Biens immobiliers de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

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Appels d'offres gagnés par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • Objet : Cette étude a pour objectif la réalisation du bilan environnemental comparatif de différents scénarios de production de chaleur à partir du bois dans des appareils domestiques en appliquant la méthodologie de l’Analyse de Cycle de Vie (ACV) telle que cadrée dans les normes internationales ISO 14040 et 14044.

    Montant : 128 912,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : Etude de valorisation de sédiments de dragage en restructuration de sol sylvicole

    Montant : 36 934,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation d’actions de formation pour les agents de l’Office National des Forêts et de la SAS SESSILE futur VEGETIS. - Exploitation et commercialisation du bois

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 20/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS

    En savoir plus

Labels et certificats de INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, bâtiment: construction et couverture
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 86 90 88 90
Écart rémunération (sur 40) 36 36 35 35 35
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 NC 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • FCBA
    Enregistrée le 28/09/2023
    Expire le 28/09/2033
    Classes : 35 , 37 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4994089
    Marque enregistrée
  • PAR FCBA
    Enregistrée le 04/08/2023
    Expire le 04/08/2033
    Classes : 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4982636
    Marque enregistrée
  • YUUZ
    Enregistrée le 18/12/2020
    Expire le 18/12/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4713998
    Marque enregistrée
  • CTBA+ CERTIFIE PAR FCBA QUALITE DE SERVICES PROTECTION BOIS ET BÂTI
    Enregistrée le 11/09/2019
    Expire le 11/09/2029
    Classes : 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4580770
    Marque enregistrée
  • CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES
    Enregistrée le 11/09/2019
    Expire le 11/09/2029
    Classes : 19 , 40 , 42
    Numéro : FR4580777
    Marque enregistrée
  • CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS
    Enregistrée le 11/09/2019
    Expire le 11/09/2029
    Classes : 02 , 05 , 21 , 42
    Numéro : FR4580785
    Marque enregistrée
  • éco meuble
    Enregistrée le 01/08/2019
    Expire le 01/08/2029
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR4572628
    Marque enregistrée
  • CTB
    Enregistrée le 25/02/2019
    Expire le 25/02/2029
    Classes : 02 , 05 , 06 , 09 , 17 , 19 , 20 , 22 , 31 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4528268
    Marque enregistrée
  • WOODRISE
    Enregistrée le 24/03/2017
    Expire le 24/03/2027
    Classes : 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4348761
    Marque enregistrée
  • WOODRISE
    Enregistrée le 24/03/2017
    Expire le 24/03/2027
    Classes : 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4348773
    Marque enregistrée
  • Capital Bois
    Enregistrée le 19/11/2012
    Expire le 19/11/2032
    Classes : 19 , 20 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3962041
    Marque renouvelée
  • OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE
    Enregistrée le 01/09/2011
    Expire le 01/09/2031
    Classes : 16 , 20 , 42
    Numéro : FR3855926
    Marque renouvelée
  • T L
    Enregistrée le 26/10/2010
    Expire le 26/10/2030
    Classes : 06 , 17 , 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3777228
    Marque renouvelée
  • BOIS DE CHAUFFAGE
    Enregistrée le 29/10/2008
    Expire le 29/10/2028
    Classes : 04 , 31 , 42
    Numéro : FR3608061
    Marque renouvelée
  • Acotherm
    Enregistrée le 28/11/2007
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 06 , 17 , 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3540152
    Marque renouvelée
  • FCBA
    Enregistrée le 13/07/2007
    Expire le 13/07/2027
    Classes : 01 , 02 , 05 , 16 , 19 , 20 , 27 , 31 , 35 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3513573
    Marque renouvelée
  • FCBA
    Enregistrée le 25/06/2007
    Expire le 25/06/2027
    Classes : 01 , 02 , 05 , 16 , 19 , 20 , 27 , 31 , 35 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3508950
    Marque renouvelée
  • CTB B+ QUALITE CERTIFIÉE MATERIAU BOIS
    Enregistrée le 18/10/2005
    Expire le 18/10/2035
    Classes : 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3386664
    Marque renouvelée
  • CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS
    Enregistrée le 11/10/2005
    Expire le 11/10/2035
    Classes : 02 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3385246
    Marque renouvelée
  • INADEC PACKFLASH
    Enregistrée le 06/06/2005
    Expire le 06/06/2025
    Classes : 09 , 21 , 40
    Numéro : FR3363300
    Marque expirée
  • InTechFibres
    Enregistrée le 23/07/2004
    Expire le 23/07/2034
    Classes : 01 , 16 , 42
    Numéro : FR3305144
    Marque renouvelée
  • A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE
    Enregistrée le 09/12/2003
    Expire le 27/08/2033
    Classes : 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3261967
    Marque renouvelée
  • L'INNOVATHEQUE
    Enregistrée le 11/09/2003
    Expire le 11/09/2033
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR3245080
    Marque renouvelée
  • SPEED TEST SERVICE
    Enregistrée le 22/02/2002
    Expire le 22/02/2012
    Classes : 42
    Numéro : FR3149543
    Marque expirée
  • FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement
    Enregistrée le 10/01/2000
    Expire le 10/01/2020
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3000708
    Marque expirée
  • SCANWOOD SYSTEM
    Enregistrée le 14/04/1999
    Expire le 14/04/2009
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR99787110
    Marque expirée
  • QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE
    Enregistrée le 18/06/1997
    Expire le 18/06/2027
    Classes : 20
    Numéro : FR97683112
    Marque renouvelée
  • INADEC
    Enregistrée le 10/06/1997
    Expire le 10/06/2027
    Classes : 09 , 21 , 40
    Numéro : FR97681798
    Marque renouvelée
  • ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC
    Enregistrée le 26/06/1995
    Expire le 26/06/2005
    Classes : 02 , 40
    Numéro : FR95577644
    Marque expirée
  • QUALIFAL QUALITE CERTIFIEE CTB
    Enregistrée le 01/07/1993
    Expire le 01/07/2003
    Classes : 01 , 02 , 06 , 16 , 17 , 18 , 20 , 22 , 23 , 24 , 26 , 39
    Numéro : FR93474602
    Marque expirée
  • VISILAS
    Enregistrée le 31/01/1989
    Expire le 31/01/2009
    Classes : 09 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR1511826
    Marque expirée
  • C.T.B.
    Enregistrée le 17/11/1987
    Expire le 17/11/2027
    Classes : 01 , 02 , 04 , 05 , 07 , 08 , 19 , 20 , 21 , 24 , 27 , 28 , 31 , 37 , 40
    Numéro : FR1495111
    Marque renouvelée
  • CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT CTBA
    Enregistrée le 29/01/1986
    Expire le 29/01/2036
    Classes : 37 , 40
    Numéro : FR1386730
    Marque renouvelée

Brevets déposés par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

  • PROCEDE DE DESTRUCTION DE TERMITIERES
    Enregistré le 08/12/1995
    Expiré le 02/01/2013
    Numéro : FR9514558
    Classes : A01N25/006 , A01N47/34
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION D'EXTRACTION DE COMPOSES ORGANIQUES ET/OU INORGANIQUES DU BOIS PAR UN FLUIDE SUPERCRITIQUE
    Enregistré le 14/10/1996
    Expiré le 31/10/2002
    Numéro : FR9612494
    Classes : B01D11/0203 , B27K5/007 , B01D11/02
    Déchu
  • DISPOSITIF ET METHODE DE DETECTION DE DEFAUTS DANS UN PRODUIT EN BOIS OU A BASE DE BOIS A PARTIR DE SA SIGNATURE ACOUSTIQUE
    Enregistré le 25/09/2001
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0112338
    Classes : G01N29/4436 , G01N29/045 , G01N33/46 , G01N2291/015 , G01N2291/0238
    Déchu
  • PROCEDE DE DEPOLYMERISATION DE BIOMASSE LIGNOCELLULOSIQUE
    Enregistré le 18/03/2010
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR1051928
    Classes : C07G1/00 , C08H6/00 , C08H8/00 , C07G1/00 , C08H6/00 , C08H8/00 , C07G1/00 , C08H6/00 , C08H8/00
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UN MATERIAU CARBONE AROMATIQUE PAR VOIE HYDROTHERMALE
    Enregistré le 16/07/2013
    Expiré le 01/08/2016
    Numéro : FR1357000
    Classes : C08J3/12 , C01B32/05 , C01P2004/61
    Déchu
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE CELLULOSE MICROFIBRILLEE
    Enregistré le 16/06/2016
    Expiré le 26/06/2026
    Numéro : FR1655615
    Classes : D21C5/005 , D21C9/005 , D21C9/007 , D21H11/18 , D21H17/005
  • EMULSION ET EMULSION MULTIPLE DE PICKERING AVEC DES PARTICULES DE BOIS
    Enregistré le 17/10/2018
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1859602
    Classes : C09K23/00 , A61K8/066 , A61K8/066
    Déchu
  • COMPOSITION ADHESIVE AQUEUSE COMPORTANT UNE RESINE THERMODURCISSABLE A FAIBLE TAUX DE PHENOL
    Enregistré le 09/11/2023
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR2312177
    Classes : C09J161/12 , C08H6/00 , C08G8/24

Aides perçues par INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 162 160 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication : 03/07/2019
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10132436
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 546 000 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication : 07/04/2018
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10094417

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