COLLEGE SAINT STANISLAS

Informations juridiques de COLLEGE SAINT STANISLAS

SIREN :	781 564 216
SIRET (siège) :	781 564 216 00021
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR27781564216
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COLLEGE SAINT STANISLAS

Code NAF ou APE :	92.21 (Enseignement.(services non marchands à caractère privé))
Domaine d’activité :	Services non marchands

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Etablissements de l'entreprise COLLEGE SAINT STANISLAS

• Établissement

  Fermé

  781 564 216 00021
  Adresse : 80 RUE DU PORTEAU 86000 POITIERS

  Voir sur la carte

  Date de clôture : Inconnue

Etablissements de l'entreprise COLLEGE SAINT STANISLAS

Finances de COLLEGE SAINT STANISLAS

Dirigeants et représentants de COLLEGE SAINT STANISLAS

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Procédures collectives de COLLEGE SAINT STANISLAS

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Contentieux de COLLEGE SAINT STANISLAS

• Cour de cassation, 07/07/1998, 96-04.102
  Début du contentieux : 12/09/1995
  Position : Défendeur
  Autres parties : COFIDIS, CREDIT IMMOBILIER, GERANT BANQUE LA HENIN, Crédit Agricole, Trésor public, CAF-FDAC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Cassation
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Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
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Adresse complète :	80 RUE DU PORTEAU 86000 POITIERS

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Propriétés intellectuelles de COLLEGE SAINT STANISLAS

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Aides perçues par COLLEGE SAINT STANISLAS

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