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Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

INSTITUT BERGONIE

781 831 714 · Active
Adresse : 180 R DE SAINT GENES, 229 COURS DE L'ARGONNE, 33000 BORDEAUX
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1900

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Informations juridiques de INSTITUT BERGONIE

SIREN : 781 831 714
SIRET (siège) : 781 831 714 00014
Numéro LEI : 969500OZ6VC2EYJ6RN31 
Forme juridique : Autre personne morale de droit privé
Numéro de TVA : FR40781831714
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT BERGONIE

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Personnel non médical des centres de lutte contre le cancer - IDCC 2046

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT BERGONIE

  • Établissement

    En activité

    781 831 714 00014
    Adresse : 180 R DE SAINT GENES 229 COURS DE L'ARGONNE 33000 BORDEAUX
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé
    Certification(s) : Actions de formation

Etablissements de l'entreprise INSTITUT BERGONIE

Finances de INSTITUT BERGONIE

Dirigeants et représentants de INSTITUT BERGONIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par INSTITUT BERGONIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT BERGONIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSTITUT BERGONIE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de INSTITUT BERGONIE

  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2016 27/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 15/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 22/05/2015
  • Comptes sociaux 2013 26/05/2014
  • Comptes sociaux 2012 13/08/2013
  • Comptes sociaux 2011 24/05/2012
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de INSTITUT BERGONIE

0 procédure collective
29 contentieux
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0 sanction
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Alertes de INSTITUT BERGONIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de INSTITUT BERGONIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSTITUT BERGONIE

  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 28/10/2025, 23/10129
    Début du contentieux : 28/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat FORCE OUVRIERE DU PERSONNEL DE L'INSTITUT BERGONIE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 28/10/2025, 23/00576
    Début du contentieux : 20/01/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : LAGARDERE TRAVEL RETAIL FRANCE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 21/10/2025, 25/01392
    Début du contentieux : 14/02/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 21/10/2025, 22/01766
    Début du contentieux : 18/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE TIVOLI DUCOS
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 03/09/2025, 23/03202
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES LANDES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 10/06/2025, 22/13140
    Début du contentieux : 07/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER, FONDATION DE L'HÔPITAL, ASSOCIATION POUR LA GESTION DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D', Association ODELIA, ASSOCIATION RESIDENCE, ASSOCIATION GÉRONTOLOGIQUE INTERRÉGIONALE (AGIR), ASSOCIATION I.E.S. ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION SOCIALE INTEGRATION, EDUCATION, SYNERGIE, Association AU FIL DU TEMPS EN EVRE ET PLAINE, ASSOCIATION DE GESTION ET D'ADMINISTRATION DE LA MAISON, Association SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE DU CELLIER, CSE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'OUEST SITE ANGERS, S.C.I. NAZARETH, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT VOSY, Association M.A.H.V.U. SENIORS, Association M.A.H.V.U. HANDICAPS, Association CARREFOUR D'AMITIÉ ET D'ENTRAIDE EN FAVEUR DES PERSONNES AGÉES (C.A.E.F.P.A.), APEI DE CHAMBERY ASSOCIATION DES PARENTS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS DE CHAMBERY, Fondation CHAMPROUGE, Association TERRE NEGRE, ASSOCIATION GALIBERT-FERRET, Fondation OVE venant aux droits de l'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FONDATION OVE et de l'ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET DES ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP DE L'ISÈRE (« ASEI »), FONDS DE DOTATION IMOVE, SCI MEYZIEU REPUBLIQUE, COMMUNAUTÉ UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE LA SAGESSE, S.C.I. CLINIQUEEST, Association AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE (ASEI), ASSOCIATION ANGE GARDIEN, S.C.I. LA VALLÉE DES VIGNES, SAINT PATRICK, UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE DU NORD EST, AHSM ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE, S.C.I. CHÂTEAU DE, UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE RHÔNE-ALPES, UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE DE BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE, UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE DU CENTRE, UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE PACA-CORSE, Fondation AUDAVIE, Association KALEI (anciennement SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS CALANDREURS), S.A.S. HESTIAFLOOR 2 venant aux droits de la S.A.S. TOPFLOOR venant elle même aux droits de la S.A.S. MIDFLOOR, S.A.S. GERFLOR, TARKETT FRANCE, S.A. TARKETT, Société de droit suédois TARKETT AB, Société de droit allemand TARKETT HOLDING GMBH, FORBO SARLINO, FORBO PARTICIPATIONS, Société de droit suisse FORBO HOLDING AG
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 12/03/2025, 23/03318
    Position : Défendeur
    Autres parties : RELYENS MUTUAL INSURANCE ANCIENNEMENT DENOMMEE SHAM, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CPAM DE LA GIRONDE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 15/01/2025, 24/02189
    Début du contentieux : 28/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 15/01/2025, 24/02190
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 28/10/2024, 24/01082
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 16/01/2024, 19/00207
    Début du contentieux : 12/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, MM GPP MALAKOFF MEDERIC GROUPEMENT PARITAIRE DE PREVOYANCE, HENNER-GMC, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • CNIL, 14/12/2023, DR-2023-268
    Début du contentieux : 01/01/2023
    Position : Demandeur
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  • Cour de cassation, 05/07/2023, 21-23.548
    Début du contentieux : 01/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 29/03/2023, 2300677
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 15/06/2022, 21/05455
    Début du contentieux : 23/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 23/03/2022, DR-2022-080
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • CNIL, 31/12/2018, DR-2018-273, DF-2018-273
    Début du contentieux : 01/01/2018
    Position : Demandeur
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  • Cour de cassation, 11/10/2017, 16-10.814
    Début du contentieux : 19/11/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Comité d'entreprise de l'Institut Bergonié, Cabinet Boisseau
    Dispositif : Cassation
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  • CNIL, 31/12/2016, DR-2016-021, DE-2016-021, DF-2016-021
    Début du contentieux : 01/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : VENN LIFE SCIENCES
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  • CNIL, 31/12/2016, DR-2016-026, DE-2016-026, DF-2016-026
    Début du contentieux : 26/02/2016
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2015, DR-2015-296, DF-2015-296
    Début du contentieux : 01/01/2015
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 27/11/2013, 12-20.246
    Début du contentieux : 03/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • CNIL, 31/12/2012, DR-2012-346, DF-2012-346
    Début du contentieux : 01/01/2012
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 26/09/2012, 11-24.737
    Début du contentieux : 22/06/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • CNIL, 31/12/2011, DR-2011-425, DF-2011-425
    Début du contentieux : 01/01/2011
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2011, DR-2011-352, DF-2011-352
    Début du contentieux : 01/01/2011
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2011, DR-2011-440, DF-2011-440
    Début du contentieux : 01/01/2011
    Position : Demandeur
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  • Cour de cassation, 21/02/2007, 05-41.411
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 05/12/2006,
    Début du contentieux : 11/09/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : L'INSTITUT BERGONIE, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE, DIGUET PHILIPPE
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229 COURS DE L'ARGONNE
33000 BORDEAUX
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Téléphone : 0556333333
Adresse : 229 cours de l'Argonne 33000 BORDEAUX

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Labels et certificats de INSTITUT BERGONIE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Santé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 88 88 89 93 93
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par INSTITUT BERGONIE

  • OSIRIS
    Enregistrée le 16/05/2022
    Expire le 16/05/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR4869683
    Marque enregistrée
  • B Bergonié UNICANCER NOUVELLE-AQUITAINE
    Enregistrée le 12/07/2018
    Expire le 12/07/2028
    Classes : 05 , 09 , 16 , 35 , 36 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4468775
    Marque enregistrée

Brevets déposés par INSTITUT BERGONIE

  • NOUVELLES COMPOSITIONS ET METHODES POUR LA POTENTIALISATION DES SIGNAUX D'APOPTOSE DANS LES CELLULES TUMORALES
    Enregistré le 04/12/2008
    Expiré le 14/12/2013
    Numéro : FR0858261
    Classes : A61K31/337 , A61K31/454 , A61K31/475 , A61K31/66 , A61K38/15 , A61P35/00 , A61P35/02 , A61P43/00 , A61K38/15 , A61K31/66 , A61K31/337 , A61K31/475 , A61K31/454
    Dossier déchu définitivement
  • SIGNATURE MOLECULAIRE PRONOSTIQUE DES SARCOMES ET UTILISATIONS
    Enregistré le 22/04/2009
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR0901936
    Classes : A61P1/04 , A61P35/00 , C12Q1/6886 , C12Q2600/118 , C12Q2600/136 , C12Q2600/158 , C12Q1/6886 , C12Q2600/118 , C12Q2600/136 , C12Q2600/158
    Déchu
  • PROCEDE IN VITRO DE PRONOSTIC D’UN CANCER ASSOCIE A L’INFLAMMATION, KITS ET UTILISATIONS CORRESPONDANTES
    Enregistré le 17/10/2017
    Expiré le 23/10/2020
    Numéro : FR1759747
    Classes : C12Q1/6886 , G01N33/6869 , G01N2800/52 , G01N2800/7095 , C12Q2600/158 , G01N33/57535
    Rejeté

Aides perçues par INSTITUT BERGONIE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 550 960 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication : 03/08/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12100450