| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Activité principale déclarée : | |
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de AVIRON BAYONNAIS
| SIREN : | 784 124 091 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 124 091 00025 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BAYONNE, le 30/07/2009) |
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|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Numéro RCS : | 784 124 091 R.C.S. Bayonne |
| Capital social : | Inconnu |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 05/03/1909 |
| Identifiant association : | W641001768 |
Activité de AVIRON BAYONNAIS
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Etablissements de l'entreprise AVIRON BAYONNAIS
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Adresse : 1 RUE HARRY OWEN ROE 64100 BAYONNE
Etablissements de l'entreprise AVIRON BAYONNAIS
Dirigeants et représentants de AVIRON BAYONNAIS
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Président du conseil d'administration
07/1939 - 02/2021 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Depuis le 30/07/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AVIRON BAYONNAIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AVIRON BAYONNAIS
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Comptes annuels de AVIRON BAYONNAIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AVIRON BAYONNAIS
Alertes de AVIRON BAYONNAIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AVIRON BAYONNAIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AVIRON BAYONNAIS
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Cour d'appel de Bourges, 14/01/2021, 20/00623Début du contentieux : 28/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE CM-CIC, CARREFOUR BANQUE, COFIDIS, DECATHLON FRANCE, E. LECLERC ANGLET (SODANG), FINANCO, FRANFINANCE, GEMO, JNY, CONSEILS, BANQUE MENAFINANCE, MONABANQ, BPCE FINANCEMENT, NORRSKEN FINANCE, PIMKIE, S.N.C. SEDEF, SOCIETE GENERALE, CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE, TRESORERIE DE BEAUGENCY, SOGERES, GROUPE SOFEMO, MEDIATIS, SFR FIXE ET ADSL, AXA BANQUE, ONEY, CA CONSUMER FINANCE, GDF SUEZ, SFR MOBILE, NEUILLY CONTENTIEUX, MERCIECA MONNET GONDCAILLE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation totale
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Cour de cassation, 17/05/2018, 17-15.551Début du contentieux : 02/02/2017Position : DéfendeurAutres parties : MY MONEY BANK, CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE, SFR fixe et Adsl, André, AXA BANQUE, ONEY BANK, CA CONSUMER FINANCE, CARREFOUR BANQUE, Cofidis, Caisse régionale du Crédit mutuel du Centre CM-CIC, DECATHLON FRANCE, Financo, Franfinance UCR de Paris, GDF Suez, Gemo, JNY, LEGAHUIS CONSEILS, Banque Menafinance, MONABANQ, BPCE FINANCEMENT, NEUILLY CONTENTIEUX, NORRSKEN FINANCE, Pimkie, SEDEF, SFR mobile, Société générale, SOGERES, GROUPE SOFEMO, Médiatis, Mercieca-Monnet-Gondcaille, E. Leclerc Anglet, Trésorerie H, Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Orléans, 02/02/2017, 16/00220Début du contentieux : 28/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : MY MONEY BANK, CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE, SFR FIXE ET ADSL, Société ANDRE, AXA BANQUE, ONEY BANK, CA CONSUMER FINANCE, CARREFOUR BANQUE, COFIDIS, CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE, DECATHLON FRANCE, SA FINANCO, FRANFINANCE UCR DE PARIS, GDF SUEZ, BANQUE MENAFINANCE, MONABANQ, BPCE FINANCEMENT, NEUILLY CONTENTIEUX, NORRSKEN FINANCE, SFR MOBILE, SOGERES, GROUPE SOFEMO, MEDIATIS, Société E. LECLERC ANGLET, GENERALE, TRESORERIE GENERALE DU LOIRET, SCP MERCIECA-MONNET-GONDCAILLE, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
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ARCEP, 10/04/2012, 12-0474Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CABINET CORNIL, BERRE LOGISTIQUE, THALES ALENIA SPACE FRANCE, DIRECTION SCES FISCAUX ARDECHE, SYNDICAT LOCAL MAGIC IN MOTION, CHAUSSON TRIALIS SUD EST, SICRA ILE DE FRANCE, TRANSPORTS BRANGEON, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, BOUYGUES BATIMENT IDF
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2012, 12-0474Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CABINET CORNIL, BERRE LOGISTIQUE, THALES ALENIA SPACE FRANCE, DIRECTION SCES FISCAUX ARDECHE, SYNDICAT LOCAL MAGIC IN MOTION, CHAUSSON TRIALIS SUD EST, SICRA ILE DE FRANCE, TRANSPORTS BRANGEON, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, BOUYGUES BATIMENT IDF
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ARCEP, 22/05/2007, 07-0478, 2007-0478Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, LES CHALETS DE PRALONG, STE HYDROELECTRIQUE, EDF SA, SEHCB, ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE, MAIRIE DE MEYLAN, WILLIAM SAURIN, SAS ED VITRY SUR SEINE, REGIE AFF CULTURELLES PERPIGNAN, EFFIA STATIONNEMENT, STATION D EPURATION MAERA, REFFET, ALCAN PACKAGING SELESTAT, INSTITUT CURIE, VEOLIA AGRICULTURE FRANCE, SEMAUX, REGIE CTRE TOURISTIQUE ET PEDAG VILLIERS EN BOIS, TND OUEST, FORCLUM ENERGIES SERVICES, PATISSERIE PASQUIER NORD, COMMUNE DE VALLOIRE, MITSIU LOGISTIQUE, AULOC, CAVE CANEM SURVEILLANCE SECURITE, MAIN SECURITE, NEXTER MUNITIONS, MAISON D ARRET DE ST PIERRE, PPG INDUSTRIES FRANCE, DEROMEDI CARRIERES CIE, EXPL FORESTIERE VAL DE MEUSE, NATIXIS, MAIRIE DE BESSANS, SARA REMIRE, ASS PERSONNEL DR SCES PENITENTIAIRES LYON, MERIBEL ALPINA, AUCHAN, CHEVALLIER SUD, ASTERS, SCHENKER, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1, TEM BEC SAINT GAUDENS SA, TONNELLERIE DEMPTOS, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, GALERIE VANO, FORUM KINEPOLIS, GASCOGNE PAPIER, SYND MIXTE AMENA BASE LOISIRS, DECTRA, SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, DREDGING INTERNATIONAL NV, SAINT GOBAIN PERFORMANCE, CONTINENT FRANCE, KDI PORTES, CASISOL, SOGEEFER, MAIRIE DE ST CLAUDE, PAPETERIES DU LEMAN, TAXIS RADIO LENS TAXIS LENS, BEST OF SECURITY, PBM OUEST, ARANTEL, EUROP ASSISTANCE FRANCE, MAIRIE DE DRANCY, UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER, STE HYDROELECTRIQUE HOUILLE BLANCHE, IDEX ET COMPAGNIE, FRANCHE COMTE ENERGIE, SYNTEANE, TEULADE GERARD, PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA, MAIRIE D ERSA, MANOIR INDUSTRIES, LA BRESSE LA BELLE MONTAGNE, LES ABRASIFS DU MIDI, SOCABU SOCIETE DU CAOUTCHOUC BUTYL, TORO FRANCE, THALES CLOSE AIR DEFENCE S.A., TT TECHNIQUES TOPO, JANSSEN CILAG, GROUP 4 SECURICOR, NANCY ENROBES FLEVILLE DEVANT NANCY, MAIRIE DE RENNES, ARA SEC, MAIRIE DE CASTELNAUDARY, SPCH SOC PRODUITS CHIMIQUES D HARBONNIERES, CARREFOUR HYPERMARCHES FRANCE, COGESUD, GIE ATA, CROIX ROUGE FRANCAISE, SYSTEME U CENTRALE REG OUEST, PIRAMIDE 67 ASSISTANCE RADIO, MAIRIE DE ST REMY LES CHEVREUSE, THYSSEN FRANCE, AVITAIR, BOCCARD, SOLETANCHE BACHY FRANCE, ONET PROPRETE, MAIRIE DE MONTAUBAN, CAGNES SUR MER LOISIRS SAS, ALIFEL, INDIGO PARK, CE SOCIETE SOLLAC MEDITERRANEE, MAIRIE DE MONTREUIL, DIERENDONCK CATHERINE, SYND INTERCOM PISCINE DES BUSSYS, SAINT LOUIS SUCRE SNC, ASSOCIATION DES FRANCS BOURGEOIS, KRUPP MAVILOR, CIE TRANSPORT REGION LORIENTAISE, STE HYDROELECTRIQUE DU SCOPAMENE, MAIRIE DE FENOUILLET, MAIRIE DE ST MALO, MAIRIE DE ST JUST, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, ST GERVAIS LOISIRS SA, UNION AGRICULTEURS COMMINGES, LACROIX MICHEL, MAIRIE DE CUGNAUX, STE NICE MATIN, SOTELES, DUCHENE ALAIN, CIE GENERALE DES EAUX, SOBAD, PROMO RACING MAGNY, NORMANDE DE MANUTENTION, MELTM, ALIMENTS CALVET, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, CTP DELAGE
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 22/05/2007, 07-0478, 2007-0478Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, LES CHALETS DE PRALONG ST BON TARENTAISE, STE HYDROELECTRIQUE ST DALMAS ST DALMAS LE SELVAGE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, SEHCB ST BON TARENTAISE, ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE, MAIRIE DE MEYLAN, WILLIAM SAURIN, SAS ED VITRY SUR SEINE, REGIE AFF CULTURELLES PERPIGNAN, EFFIA STATIONNEMENT, STATION D EPURATION MAERA, REFFET, ALCAN PACKAGING SELESTAT, INSTITUT CURIE, SEDE ENVIRONNEMENT, SEMAUX, REGIE CTRE TOURISTIQUE ET PEDAG VILLIERS EN BOIS, TND OUEST, FORCLUM ENERGIES SERVICES, PATISSERIE PASQUIER NORD, COMMUNE DE VALLOIRE, MITSIU LOGISTIQUE, AULOC, CAVE CANEM SURVEILLANCE SECURITE, MAIN SECURITE, NEXTER MUNITIONS, MAISON D ARRET DE ST PIERRE, PPG INDUSTRIES FRANCE, DEROMEDI CARRIERES CIE, EXPL FORESTIERE VAL DE MEUSE, NATIXIS, MAIRIE DE BESSANS, SARA REMIRE, ASS PERSONNEL DR SCES PENITENTIAIRES LYON, MERIBEL ALPINA, ORANGE, CHEVALLIER SUD, ASTERS, DSV ROAD, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1, TEMBEC SAINT GAUDENS SA, TONNELLERIE DEMPTOS, CMN CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, GALERIE VANO, FORUM KINEPOLIS, GASCOGNE PAPIER, SYND MIXTE AMENA BASE LOISIRS VERNEUIL SUR SEINE, SITA DECTRA, DREDGING INTERNATIONAL NV, SAINT GOBAIN PERFORMANCE CHARNY, CONTINENT FRANCE, KDI, CASISOL, SOGEEFER, MAIRIE DE ST CLAUDE, PAPETERIES DU LEMAN, TAXIS RADIO LENS TAXIS LENS, BEST OF SECURITY, PBM OUEST, ARANTEL, EUROP ASSISTANCE FRANCE, MAIRIE DE DRANCY, UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER, STE HYDROELECTRIQUE HOUILLE BLANCHE, IDEX ET COMPAGNIE, FRANCHE COMTE ENERGIE, SYNTEANE, TEULADE GERARD, PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA, MAIRIE D ERSA, MANOIR INDUSTRIES, LA BRESSE LA BELLE MONTAGNE, LES ABRASIFS DU MIDI, SOCABU SOCIETE DU CAOUTCHOUC BUTYL, TORO FRANCE, THALES CLOSE AIR DEFENCE S.A., TT TECHNIQUES TOPO, JANSSEN CILAG, GROUP 4 SECURICOR, NANCY ENROBES FLEVILLE DEVANT NANCY, MAIRIE DE RENNES, ARA SEC, MAIRIE DE CASTELNAUDARY, SPCH SOC PRODUITS CHIMIQUES D HARBONNIERES, CARREFOUR HYPERMARCHES FRANCE, SOC COGESUD, CROIX ROUGE FRANCAISE, SYSTEME U CENTRALE REG OUEST, PIRAMIDE 67 ASSISTANCE RADIO, MAIRIE DE ST REMY LES CHEVREUSE, THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE, AVITAIR, BOCCARD, SOLETANCHE BACHY FRANCE, ONET PROPRETE, MAIRIE DE MONTAUBAN, CAGNES SUR MER LOISIRS SAS, ALIFEL, INDIGO PARK, CE SOCIETE SOLLAC MEDITERRANEE, MAIRIE DE MONTREUIL, DIERENDONCK CATHERINE, SYND INTERCOM PISCINE DES BUSSYS, SAINT LOUIS SUCRE SNC, ASSOCIATION DES FRANCS BOURGEOIS, KRUPP MAVILOR, CIE TRANSPORT REGION LORIENTAISE, STE HYDROELECTRIQUE DU SCOPAMENE, MAIRIE DE FENOUILLET, MAIRIE DE ST MALO, MAIRIE DE ST JUST, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, ST GERVAIS LOISIRS SA, UNION AGRICULTEURS COMMINGES, LACROIX MICHEL, MAIRIE DE CUGNAUX, STE NICE MATIN, SOTELES, DUCHENE ALAIN, CIE GENERALE DES EAUX, SOBAD, PROMO RACING MAGNY, NORMANDE DE MANUTENTION, MELTM, ALIMENTS CALVET, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, CTP DELAGE, LAGRANGE MARC
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ARCEP, 23/04/2002, 02-0333, 02-333Position : DéfendeurAutres parties : Autorité de régulation des télécommunications, PAPETERIES DU LEMAN, COGESUD, GIE ATA, SYSTEME U CENTRALE REG OUEST, PIRAMIDE 67 ASSISTANCE, SIVOM DU PAYS DES MAURES, TAM TRANQUILITE ACTION MEDIATION, MAIRIE DE ST REMY LES CHEVREUSE, SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL LE FAOU, SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL ILE D OUESSANT, SICRA MONTIGNY LE BRETONNEUX, THYSSEN FRANCE, STE DES PETROLES SHELL, SMG CHALLENGE, BOCCARD, SOLETANCHE BACHY FRANCE, ONET PROPRETE IS, MAIRIE DE MONTAUBAN, CAGNES SUR MER LOISIRS SAS, ALIFEL LOUE, MAIRIE DE BOUAYE, BOUYGUES BATIMENT PARIS, INDIGO PARK
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/04/2002, 02-0333, 02-333Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PAPETERIES DU LEMAN, COGESUD, GIE ATA, SYSTEME U CENTRALE REG OUEST, PIRAMIDE 67 ASSISTANCE, SIVOM DU PAYS DES MAURES, TAM TRANQUILITE ACTION MEDIATION, MAIRIE DE ST REMY LES CHEVREUSE, SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL LE FAOU, SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL ILE D OUESSANT, SICRA MONTIGNY LE BRETONNEUX, THYSSEN FRANCE, STE DES PETROLES SHELL, SMG CHALLENGE, BOCCARD, SOLETANCHE BACHY FRANCE, ONET PROPRETE IS, MAIRIE DE MONTAUBAN, CAGNES SUR MER LOISIRS SAS, ALIFEL LOUE, MAIRIE DE BOUAYE, BOUYGUES BATIMENT PARIS, INDIGO PARK
Annonces BODACC et JOAFE de AVIRON BAYONNAIS
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Comment contacter AVIRON BAYONNAIS ?
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Fête de l'AvironEnregistrée le 03/07/2026Expire le 03/07/2036Classes : 41Numéro : FR5274745Demande publiée
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Fête de l'Aviron BayonnaisEnregistrée le 03/07/2026Expire le 03/07/2036Classes : 41Numéro : FR5274749Demande publiée
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TRIATHLON DE LA NIVELLEEnregistrée le 10/04/2026Expire le 10/04/2036Classes : 25 , 41Numéro : FR5246740Demande publiée
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TRIATHLON DES CORSAIRESEnregistrée le 10/04/2026Expire le 10/04/2036Classes : 25 , 41Numéro : FR5246747Marque enregistrée
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COURSE DU PATRIMOINEEnregistrée le 10/04/2026Expire le 10/04/2036Classes : 25 , 41Numéro : FR5246754Demande publiée
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BAZTAN raceEnregistrée le 13/12/2025Expire le 13/12/2035Classes : 12 , 25 , 41Numéro : FR5208479Marque enregistrée
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BAYONNE PAMPELUNE BAZTANEnregistrée le 13/12/2025Expire le 13/12/2035Classes : 12 , 25 , 41Numéro : FR5208489Marque enregistrée
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AVIRON BAYONNAISEnregistrée le 16/06/2025Expire le 16/06/2035Classes : 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 41 , 43Numéro : FR5156459Marque enregistrée
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COURSE DU BOUT DE L'ANEnregistrée le 16/06/2025Expire le 16/06/2035Classes : 25 , 41Numéro : FR5156472Marque enregistrée
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ABEnregistrée le 18/10/2011Expire le 18/10/2031Classes : 16 , 25 , 41Numéro : FR3867503Marque renouvelée



