| Code NAF ou APE : | 72.20Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
Informations juridiques de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
| SIREN : | 784 544 801 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 544 801 00011 |
| Forme juridique : | Fondation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Etablissements de l'entreprise INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Adresse : 1 RUE RENE PANHARD 75013 PARIS
Etablissements de l'entreprise INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
Dirigeants et représentants de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Comptes sociaux 2019 08/04/2021
Conformité de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
Alertes de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Procédures collectives de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Tribunal administratif de Marseille, 15/03/2024, 2103849Début du contentieux : 18/03/2021Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ministère de la culture, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/12/2022, 2006370Début du contentieux : 16/04/2020Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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Cartographie de INSTITUT DE PALEONTOLOGIE HUMAINE
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