| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
| SIREN : | 785 165 630 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 785 165 630 00035 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 19/08/1980 |
| Identifiant association : | W911000066 |
Activité de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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Etablissements de l'entreprise ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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Adresse : 14 RUE DE LA TERRASSE 91360 EPINAY-SUR-ORGEDate de création : 01/06/2007
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Adresse : DOMAINE U D A D N E CHATEAU DE CHAMARANDE 91730 CHAMARANDEDate de création : 01/01/1982Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Dirigeants et représentants de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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Comptes annuels de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Alertes de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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Conseil d'État, 22/06/2022, 450701Début du contentieux : 28/03/2017Position : DemandeurAutres parties : Union des associations de sauvegarde du plateau de Saclay, UNION DES AMIS DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE., AGPV LES AMIS DU GRAND PARC DE VERSAILLES, Les Amis de la Vallée de la Bièvre, Union Renaissance de la Bièvre, France Nature Environnement Ile-de-France, Société du Grand Paris, Jardins de Cérès - AMAPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 21/07/2021, 19VE01841Début du contentieux : 15/03/2019Position : DemandeurAutres parties : Union des associations de sauvegarde du plateau de Saclay et des vallées limitrophes, AGPV LES AMIS DU GRAND PARC DE VERSAILLES, Département de l'Essonne, Préfet des Yvelines, Préfet de l'Essonne, Terres fertiles, Les Jardins de CérèsLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/07/2018, 410917Position : DéfendeurAutres parties : Les jardins de Cérès-Amap, SPLAIN PORTE SUD DU GRAND PARIS, AGPV LES AMIS DU GRAND PARC DE VERSAILLES, COMMUNE DE SACLAY, Société civile pour le développement d'une agriculture durable en Île-de-France, Les amis de la vallée de la Bièvre, UNION DES AMIS DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE., Union des associations de sauvegarde du plateau de Saclay et des vallées limitrophes, Association France nature environnement Île-de-France, COMMUNE DE MAGNY LES HAMEAUX, Commune de Châteaufort, COMMUNE DE VILLIERS LE BACLELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 15/11/2001, 99PA04291Début du contentieux : 30/09/1996Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE VERT LE GRANDLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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MODIFICATION 27/01/2009Préfecture de PalaiseauJoafe n°20090007, annonce n°2026Dénomination : ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ESSONNE.Adresse : 91730 Chamarande
Cartographie de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
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Comment contacter ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT ?
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Labels et certificats de ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT
Economie sociale et solidaire
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