| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 85.31Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de OGEC DE COUERON
| SIREN : | 785 948 043 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 785 948 043 00019 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 21/09/1951 |
| Identifiant association : | W442000643 |
Activité de OGEC DE COUERON
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise OGEC DE COUERON
-
Adresse : 31 RUE JEAN JAURES 44220 COUERON
-
Adresse : 31 RUE JEAN JAURES 44220 COUERONDate de création : 25/12/1986Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CANTINE SCOLAIRE
-
Adresse : 53 RUE HENRI GAUTIER 44220 COUERONDate de création : 25/12/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE SAINT SYMPHORIEN DDEC
-
Adresse : 31 RUE JEAN JAURES 44220 COUERONDate de création : 25/12/1986Enseigne : COLLEGE PRIVE STE PHILOMENE
-
Adresse : 27 RUE JEAN JAURES 44220 COUERONDate de création : 25/12/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE STE PHILOMENE DDEC
Etablissements de l'entreprise OGEC DE COUERON
Dirigeants et représentants de OGEC DE COUERON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC DE COUERON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de OGEC DE COUERON
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé délivré
-
Récépissé délivré
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé délivré
-
Récépissé délivré
Comptes annuels de OGEC DE COUERON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de OGEC DE COUERON
Alertes de OGEC DE COUERON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de OGEC DE COUERON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de OGEC DE COUERON
-
Tribunal administratif de Dijon, 10/09/2025, 2503165Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 17/03/1993, 95404Début du contentieux : 03/01/1985Position : DemandeurAutres parties : O.G.E.C. NOTRE-DAME DE L'ABBAYE, O.G.E.C. SAINT-GABRIEL, OGEC NOTRE DAME DE BON PORT, O.G.E.C. SAINT-OMER-DE-BLAIN, O.G.E.C. ORVAULT BOURG, O.G.E.C. SAINT-PAUL DE PONT ROUSSEAU, O.G.E.C. SAINT-NAZAIRE GOHARD, O.G.E.C. INSTITUTION NOTRE-DAME, O.G.E.C. LE PERTHUISCHAUD, O.G.E.C. SAINT-EMILIEN, O.G.E.C. DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON, O.G.E.C. DE VERTOU CENTRE, OGEC D'HERBIGNAC, OGEC DE GUEMENE PENFAO, O.G.E.C. NOTRE-DAME, O.G.E.C. SAINT-PIERRE, O.G.E.C. SAINT-JACQUES, O.G.E.C. de SAINT-HERBLAIN BOURG, O.G.E.C. DE LEGE, O.G.E.C. SAINT-JOSEPH ET NOTRE DAME DE TOUTES JOIES, O.G.E.C. IMMACULEE CONCEPTION, OGEC SAINT DONATIEN, O.G.E.C. DON Y, OGEC SAINT-FELIX, OGEC BLANCHE DE CASTILLE, OGEC DE GORGES, O.G.E.C. FRANCOISE D'X, O.G.E.C, O.G.E.C. DE THEOPHANE C... Z, OGEC SAINT CLAIR, OGEC SAINTE GERMAINE, OGEC NOTRE DAME DES BATIGNOLLES, Etat, U.D.O.G.E.C. UDAEP DE VENDEE, O.G.E.C. LES ABEILLES DE SAINT-CLAIR, O.G.E.C. SAINT-PIERRE DE REZE, O.G.E.C. SAINT-JEAN ET SACRE-COEUR, O.G.E.C. DE PONTCHATEAU, OGEC DE PAIMBOEUF, O.G.E.C. DU NOZAY, COMPASS GROUP FRANCE, O.G.E.C. SACRE-COEUR, O.G.E.C. SAINTE-MADELEINE, O.G.E.C. SAINT-JOSEPH, O.G.E.C. SAINT-JEAN-BAPTISTE, O.G.E.C. DE LIGNE, O.G.E.C. NOTRE-DAME-DE-LOURDES, ELIOR RESTAURATION FRANCE, OGEC DE CARQUEFOU, OGEC DE VARADES, O.G.E.C. SAINTE-MARIE, O.G.E.C. DE BASSE GOULAINE, O.G.E.C. SAINT-JOACHIM, O.G.E.C. NAZARETH, O.G.E.C. SAINT-MARTIN, O.G.E.C. SAINT-JOSEPH JOLIVERIE, O.G.E.C. SAINT-DOMINIQUE, O.G.E.C. SAINTE-JEANNE D'ARC, O.G.E.C. SAINTE-CLAIRE D'ASSISE, OGEC EXTERNAT ENFANTS NANTAIS, O.G.E.C. LAMORICIERE, O.G.E.C. SAINTE-BERNADETTE, O.G.E.C. LA BAUGERIE, O.G.E.C. LE CHATEAU, OGEC DE DERVAL, OGEC DE CLISSON, OGEC DE BOUAYE, O.G.E.C. DE BLAIN, OGEC DE BEAUTOUR, CONVIVIO-RCO, O.G.E.C. DE LOIRE-ATLANTIQUE, O.G.E.C. DE LA MAINE, OGEC DE MACHECOUL, OGEC ECOLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION, O.G.E.C. TECHNIC ESSOR, OGEC DE RIAILLE, O.G.E.C. SAINTE-ANNE DE NANTES, O.G.E.C. SAINTE-ANNE, O.G.E.C. SAINT-LOUIS, O.G.E.C. JEAN XXIII, O.G.E.C. TALENSAC, O.G.E.C. DE BONGARAND, O.G.E.C. DE SAINTE-THERESE DE DOULONDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 16/05/1984, 33117Début du contentieux : 07/05/1980Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE COUERON, Préfet de la Loire-Atlantique, Tribunal administratif de Nantes, Ecole Sainte-PhilomèneDispositif : Annulation totaleLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de OGEC DE COUERON
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de OGEC DE COUERON
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter OGEC DE COUERON ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
![]() |
Comptabilité | En savoir plus |
![]() |
Assurance | En savoir plus |
![]() |
Banque | En savoir plus |
![]() |
Mutuelle | En savoir plus |
Labels et certificats de OGEC DE COUERON
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Aides perçues par OGEC DE COUERON
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 443 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 353 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
3 140 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
2 633 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



