| Code NAF ou APE : | 64.49 |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de détail non alimentaire |
Informations juridiques de LA MUSARDERIE
| SIREN : | 786 950 642 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 786 950 642 00011 |
| Forme juridique : | Inconnue |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de LA MUSARDERIE
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Dirigeants et représentants de LA MUSARDERIE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LA MUSARDERIE
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Contentieux de LA MUSARDERIE
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20/11/2025, 22/10336Début du contentieux : 17/05/2022Position : DéfendeurDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/10/2024, 23/13715Début du contentieux : 17/05/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/10/2023, 22/10336Début du contentieux : 17/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
Annonces de LA MUSARDERIE
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