| Code NAF ou APE : | 71.12B |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CONSULT PROJET 04 applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de CONSULT PROJET 04
| SIREN : | 789 844 354 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 789 844 354 00017 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de MANOSQUE, le 06/01/2017) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 31/10/2016) |
| Numéro RCS : | 789 844 354 R.C.S. Manosque |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de CONSULT PROJET 04
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Dirigeants et représentants de CONSULT PROJET 04
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CONSULT PROJET 04
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CONSULT PROJET 04
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de CONSULT PROJET 04
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de CONSULT PROJET 04
0 procédure collective
Alertes de CONSULT PROJET 04
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CONSULT PROJET 04
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CONSULT PROJET 04
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Cour d'appel de Paris, 22/06/2022, 19/09934Début du contentieux : 30/11/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 22/06/2022, 19/09932Début du contentieux : 20/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de CONSULT PROJET 04
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RADIATION 20/01/2017RCS de ManosqueBodacc B n°20170014, annonce n°119
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DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2016RCS de ManosqueBodacc C n°20160055, annonce n°284Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 684 chemin des Pinèdes 04510 Mallemoisson
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DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2015RCS de ManosqueBodacc C n°20150040, annonce n°282Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : 684 chemin des Pinèdes 04510 Mallemoisson
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DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2014RCS de ManosqueBodacc C n°20140047, annonce n°718Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : 684 chemin des Pinèdes 04510 Mallemoisson
Cartographie de CONSULT PROJET 04
Comment contacter CONSULT PROJET 04 ?
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Entreprises citées de CONSULT PROJET 04
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BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CONSULT PROJET 04 et BNP PARIBAS de la relation : Banque
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