ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

SIREN :	791 856 776
SIRET (siège) :	791 856 776 00012
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR85791856776
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 07/01/1988
Identifiant association :	W013000046

Activité de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Objet de l'association :	Organiser et développer, en prolongement de l'éducation physique et sportive donnée pendant les heures de scolarité, l'initiation et la pratique sportives pour les élèves qui y adhèrent.
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

• Établissement

  En activité

  791 856 776 00012
  Adresse : COLLEGE INTERNATIONAL AVENUE DES SPORTS 01210 FERNEY-VOLTAIRE

  Voir sur la carte

  Date de création : 22/11/2012

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Finances de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

• • Récépissé de modification

  04/02/2021
• • Liste dirigeants

  04/02/2021
• • Récépissé de modification

  29/03/2017
• • Liste dirigeants

  29/03/2017
• • Récépissé de modification

  27/01/2016
• • Liste dirigeants

  27/01/2016
• • Récépissé de modification

  07/01/2014
• • Liste dirigeants

  07/01/2014
• • Récépissé de modification

  30/11/2012
• • Liste dirigeants

  30/11/2012
• • Récépissé de modification

  16/01/2012
• • Liste dirigeants

  16/01/2012
• • Récépissé de modification

  18/11/2010
• • Liste dirigeants

  18/11/2010
• • Récépissé de modification

  10/05/2010
• • Liste dirigeants

  10/05/2010
• • Récépissé de modification

  16/01/2009
• • Liste dirigeants

  16/01/2009

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

• Tribunal administratif de Lyon, 04/06/2024, 2405387
  Position : Défendeur
  Autres parties : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rejet
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	COLLEGE INTERNATIONAL AVENUE DES SPORTS 01210 FERNEY-VOLTAIRE

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE INTERNATIONAL DE FERNEY-VOLTAIRE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur