| Code NAF ou APE : | 51.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Transports aériens |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TITAN AIRWAYS applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de TITAN AIRWAYS
| SIREN : | 793 103 920 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 793 103 920 00013 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/2009) |
Activité de TITAN AIRWAYS
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Dirigeants et représentants de TITAN AIRWAYS
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Conformité de TITAN AIRWAYS
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Alertes de TITAN AIRWAYS
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Procédures collectives de TITAN AIRWAYS
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Contentieux de TITAN AIRWAYS
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Cour administrative d'appel de Paris, 25/10/2024, 23PA01724Début du contentieux : 07/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : ACNUSA AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES AEROPORTUAIRESDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 22/01/2024, 2210533Début du contentieux : 23/02/2023Position : DemandeurAutres parties : DIRECTION DES CREANCES SPECIALES DU TRESOR, ACNUSA AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES AEROPORTUAIRESLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 23/02/2023, 2202389Début du contentieux : 07/12/2021Position : DemandeurAutres parties : ACNUSA AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES AEROPORTUAIRESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de TITAN AIRWAYS
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Cartographie de TITAN AIRWAYS
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