| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
| SIREN : | 793 522 053 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 793 522 053 00016 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 13/03/2013 |
| Identifiant association : | W061004061 |
Activité de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
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Etablissements de l'entreprise FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
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Adresse : 16 AVENUE DES VESPINS 06800 CAGNES-SUR-MERDate de création : 13/03/2013
Etablissements de l'entreprise FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Dirigeants et représentants de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Alertes de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
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Tribunal administratif de Nice, 03/12/2025, 2301266Début du contentieux : 11/04/2017Position : DemandeurAutres parties : SAM MONACO LOGISTIQUE, Préfet des Alpes-MaritimesLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/02/2025, 491757Début du contentieux : 03/10/2022Position : DemandeurAutres parties : Collectif associatif pour des réalisations écologiques des Alpes-Maritimes, France Nature Environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 03/10/2023, 2204564Début du contentieux : 18/10/2022Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE CAGNES SUR MER, Société anonyme d'HLM EriliaDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
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CRÉATION 13/03/2013Préfecture de GrasseJoafe n°20130012, annonce n°64Dénomination : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES (FNE ALPES-MARITIMES).Adresse : 16, avenue des Vespins, 06800 Cagnes-sur-MerActivité : coordonner les activités des associations adhérentes, en lien avec les orientations de la politique définie en commun au sein du mouvement fne en laissant à chacune la responsabilité des actions locales ; protéger et restaurer les espaces, ressources, milieux et habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les sols, les sites, les paysages et le cadre de vie ; lutter contre les pollutions et les nuisances, contre l'aliénation des chemins ruraux et de randonnée, de prévenir les risques technologiques et naturels, de promouvoir l'éducation, la découverte et l'accès à la nature ; agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme, du développement durable ; s'assurer de la préservation de la santé humaine et notamment des effets possibles des pollutions ou risques de pollution sur celle-ci ; promouvoir la transition écologique de la société, notamment à travers la transition énergétique et la promotion d'une alimentation biologique ; préserver et restaurer les terres fertiles et lutter contre l'artificialisation des sols ; défendre en justice l'ensemble de ses membres ; l'association exerce son action sur l'ensemble du département des Alpes-Maritimes ; elle exerce également son action à l'égard de tout fait de pollution qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique, serait de nature à porter atteinte à l'environnement du département précité.
Cartographie de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES ?
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Labels et certificats de FNE AM FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALPES MARITIMES
Economie sociale et solidaire
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