| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
| SIREN : | 793 964 024 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 793 964 024 00020 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 24/08/2012 |
| Identifiant association : | W432003651 |
Activité de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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Etablissements de l'entreprise FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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Adresse : 8 RUE CROZATIER 43000 LE PUY-EN-VELAYDate de création : 24/08/2012Date de clôture : 04/10/2016 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Dirigeants et représentants de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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Coordinateur
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Autre
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Président
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Coordinateur
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Adhésion(s) (liste complète)
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Adhésion(s) (liste complète)
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Alertes de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 14/08/2026, 2602946Position : DemandeurAutres parties : Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Loire, Préfet de la Haute-Loire, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPESLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 19/05/2026, 2202268Position : DéfendeurAutres parties : CMD 29 FFM COMITE MOTOCYCLISTE DEPARTEMENTAL DU FINISTERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, association France nature environnement Haute-Loire, association France nature environnement Auvergne-Rhône-Alpes, association Mountain wilderness, préfet de la Haute-Loire, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES, MOUNTAIN WILDERNESS, Préfet de la Haute-LoireDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 25/07/2025, 2501993Position : DemandeurAutres parties : Etat, REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, Préfet de la Haute-Loire, ASSOCIATION DES USAGERS DES TRANSPORTS D'AUVERGNE, SOS Loire Vivante- European Rivers Network France, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPESDispositif : CA LyonLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 26/05/2025, 2501129Début du contentieux : 17/12/2024Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Haute-Loire, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES, SOS Loire Vivante- European Rivers Network France, ASSOCIATION DES USAGERS DES TRANSPORTS D'AUVERGNE, REGION AUVERGNE-RHONE-ALPESDispositif : CA LyonLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 22/06/2023, 2301163Position : DemandeurAutres parties : One Voice, Ligue de protection des oiseaux Auvergne Rhône Alpes, AVES FRANCE AGIR POUR LE VIVANT ET LES ESPECES SAUVAGES, Préfet de la Haute-Loire, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPESDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 03/01/2023, 2202785Position : DemandeurAutres parties : France Nature Environnement Languedoc Roussillon, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES, Préfet de la Haute-Loire, Préfet de la LozèreDispositif : TA NîmesLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
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MODIFICATION 21/05/2019Préfecture de Haute-LoireJoafe n°20190023, annonce n°607Dénomination : FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-LOIRE - FNE 43Adresse : 34, avenue de la Roderie, 43000 Aiguilhe
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CRÉATION 24/08/2012Préfecture de Haute-LoireJoafe n°20120035, annonce n°540Dénomination : RÉSEAU ÉCOLOGIE NATURE HAUTE LOIRE.Adresse : 8, rue Crozatier, 43000 Le Puy-en-VelayActivité : fédérer les associations de protection de l'environnement de Haute-Loire ; préserver l'environnement naturel, les milieux et écosystèmes, la biodiversité et la santé humaine ; promouvoir un mode de développement économe des ressources, de l'énergie et de l'espace, respectueux de la santé, équitable et soutenable sur le long terme et ceci dans tous les domaines ; protéger et étudier la nature et l'environnement ; animer le débat public dans le domaine environnemental.
Cartographie de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Comment contacter FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE ?
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Labels et certificats de FNE 43 FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE LOIRE
Economie sociale et solidaire
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