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Mise à jour RNA : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026

COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

794 086 926 · Active

Adresse :	MAIRIE, AVENUE JULES EDOUARD MENARD, 86230 SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS
Activité :	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif :	0 salarié (donnée 2026)
Création :	24/02/2000

Informations juridiques de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

SIREN :	794 086 926
SIRET (siège) :	794 086 926 00019
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR57794086926
Statut INSEE :	ACTIF
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	Déclarée DISSOUTE le 17/01/2024
Identifiant association :	W861002166

Activité de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Objet de l'association :	DEVELOPPER ET FAVORISER L'ECHANGE MULTILATERAL GUIDE, DE CONNAISSANCES, DE TECHNIQUES, D'EXPERIENCES DANS TOUTES LES BRANCHES DE L'ACTIVITE CULTURELLE, SPORTIVE, EDUCATIVE, ECONOMIQUE ET SOCIALE.
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Établissement
En activité

794 086 926 00019

Adresse : MAIRIE AVENUE JULES EDOUARD MENARD 86230 SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS

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Date de création : 24/02/2000

Etablissements de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Finances de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Dirigeants et représentants de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

- Récépissé de modification
26/09/2018
- Liste dirigeants
26/09/2018
- Statuts
26/09/2018
- Procès verbal
26/09/2018
- Récépissé de modification
12/09/2014
- Procès verbal
12/09/2014
- Statuts
12/09/2014
- Liste dirigeants
12/09/2014
- Récépissé de modification
12/09/2014
- Procès verbal
12/09/2014
- Statuts
12/09/2014
- Liste dirigeants
12/09/2014
- Récépissé de modification
13/05/2011
- Liste dirigeants
13/05/2011
- Récépissé de modification
20/11/2008
- Liste dirigeants
20/11/2008
- Procès verbal
05/06/2008
- Liste dirigeants
05/06/2008
- Statuts
05/06/2008

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Comptes annuels de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

0 procédure collective

1 contentieux

0 sanction

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Alertes de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Cour administrative d'appel de Bordeaux, 15/05/2007, 04BX01512

Début du contentieux : 16/06/2004

Position : Défendeur

Autres parties : ARNAULT DIFFUSION
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Annonces JOAFE de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

DISSOLUTION 25/01/2024
Préfecture de Châtellerault

Dénomination : COMITE DE JUMELAGE SAINT-GERVAIS - SAABA AU BURKINA FASO

Adresse : avenue Jules Edouard Menard 86230 Saint-Gervais-les-Trois-Clochers

Joafe n°20240006, annonce n°2098

Cartographie de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

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Comment contacter COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO) ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE AVENUE JULES EDOUARD MENARD 86230 SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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	Domiciliation	En savoir plus
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Entreprises citées de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

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Appels d'offres gagnés par COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

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Aides perçues par COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNAUTE DE PAYS ENTRE LE MABLE ET LA VIENNE AVEC LE DEPARTEMENT DE SAABA (BURKINA FASO)

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