| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
| SIREN : | 794 257 097 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 794 257 097 00012 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 25/08/2011 |
| Identifiant association : | W723003779 |
Activité de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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Etablissements de l'entreprise PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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Dirigeants et représentants de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Alertes de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières, 29/06/2026, 24/01837Position : DéfendeurAutres parties : Le G.A.E.C. DES JONQUILLESDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Nîmes, 21/05/2026, 26/01240Début du contentieux : 04/09/2025Position : DéfendeurAutres parties : Le GAEC MOUNIER, La Sas FILCLAIR, La Sarl MULTI SERVICE ELEVAGE, La Sa ALLIANZ IARDDispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instancesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 14/04/2026, 26/50483Début du contentieux : 04/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : ULYSSE PANORAMADispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'informationLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulon, 12/01/2026, 25/00721Début du contentieux : 09/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT AUTONOME CAT DE LA CPAM DU VARDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Lille, 08/09/2025, 23/05069Position : DéfendeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 29/01/2025, 24/05085Position : DéfendeurAutres parties : La S.A.S. PETIT FORESTIER LOCATIONDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 01/03/2024, 23/58235Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, La CPAM DU DOUBS, La S.A. Clinique, Le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE, La S.A.S. LA CLINIQUE, CENTRE ORTHOPEDIQUE MEDICO-CHIRURGICAL DE DRACY LE FORTDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 27/02/2024, 21/06841Début du contentieux : 06/05/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE, AG2R PREVOYANCEDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 26/12/2023, 20/02444Début du contentieux : 04/12/2014Position : DemandeurAutres parties : La Société MAPA, La CPAM DE PARIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 09/07/2020, 19/05355Début du contentieux : 13/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : La SAS Schaeffler France, La société Agrotech, MILLAMON JACQUES ET CIEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bordeaux, 30/09/2015, 13/06894Début du contentieux : 22/10/2013Position : DemandeurAutres parties : LA S. A.S. CNH INDUSTRIAL FRANCE, PORCHER JEAN SA
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Cour d'appel de Bordeaux, 30/07/2014, 13/02003Début du contentieux : 25/02/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORDDispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel d'Angers, 13/02/2014, 12/02166Début du contentieux : 03/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirmation partielle
Annonces JOAFE de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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CRÉATION 25/08/2011Préfecture de SartheJoafe n°20110036, annonce n°857Dénomination : PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE.Adresse : 10, rue des Liserons, 72470 ChampagnéActivité : promouvoir les danses océaniennes du pacifique sous plusieurs formes de danses traditionnelles revues avec un aspect moderne et réunir un maximum de personne recherchant une autre forme de danse ; se faire connaître et reconnaître par la ou les populations avides de découverte dans cet univers vaste de danse traditionnelle et culturelle des îles du pacifique.
Cartographie de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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Labels et certificats de PEAU OTE PACIFICA LA VAGUE DU PACIFIQUE
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