| Code NAF ou APE : | 47.91A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Agent commercial |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TWINSET S.P.A applique soit différente. : |
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Informations juridiques de TWINSET S.P.A
| SIREN : | 794 833 491 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 794 833 491 00010 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/05/2013) |
Activité de TWINSET S.P.A
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Dirigeants et représentants de TWINSET S.P.A
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TWINSET S.P.A
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de TWINSET S.P.A
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de TWINSET S.P.A
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de TWINSET S.P.A
0 procédure collective
Alertes de TWINSET S.P.A
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de TWINSET S.P.A
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de TWINSET S.P.A
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Tribunal judiciaire de Paris, 08/10/2025, 23/15025Début du contentieux : 15/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : LOUIS VUITTON MALLETIER, TWINSET FRANCEDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 06/06/2025, 21/12322Début du contentieux : 03/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : Société TIANHAI LACE CO.LTD, TIANHAI LACE FRANCE, TWINSET FRANCEDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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CJUE, 17/02/2025, T-116/25Position : DemandeurAutres parties : Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), CHRISTIAN DIOR COUTURELire sur Pappers Justice
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CJUE, 17/02/2025, T-115/25Position : DemandeurAutres parties : Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), CHRISTIAN DIOR COUTURELire sur Pappers Justice
Annonces de TWINSET S.P.A
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Cartographie de TWINSET S.P.A
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