NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RNA : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 13/09/2026

F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

795 402 015 · Active
Adresse : 547 CHE DE CHATENAY, 38670 CHASSE-SUR-RHONE
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 08/03/1972

Informations juridiques de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

SIREN : 795 402 015
SIRET (siège) : 795 402 015 00015
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR43795402015
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 12/02/1972
Identifiant association : W383003479

Activité de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Objet de l'association : Reunir les anciens combattants en algerie : entretenir l'amitie nee hors de la metropole ; faire valoir les droits des anciens d'algerie et leur venir en aide le cas echeant.
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

  • Établissement

    En activité

    795 402 015 00015
    Adresse : 547 CHE DE CHATENAY 38670 CHASSE-SUR-RHONE
    Date de création : 08/03/1972

Etablissements de l'entreprise F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Finances de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Dirigeants et représentants de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

    • Récépissé de modification
    28/05/2019
    • Liste dirigeants
    28/05/2019
    • Statuts
    28/05/2019
    • Procès verbal
    28/05/2019
    • Récépissé de modification
    27/11/2014
    • Statuts
    27/11/2014
    • Procès verbal
    27/11/2014
    • Liste dirigeants
    27/11/2014
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

  • Tribunal administratif de Pau, 13/11/2024, 2402720
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Fédération départementale des chasseurs des Landes, Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques, LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX ASSOCIATION LOCALE NORD, Association One voice
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 13/11/2024, 2402721
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques, Fédération départementale des chasseurs des Landes, Ligue pour la protection des oiseaux, Association One voice
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 13/11/2024, 2402722
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ligue pour la protection des oiseaux, Préfète des Landes, Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques, Fédération départementale des chasseurs des Landes, One voice
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/11/2014, 369668
    Début du contentieux : 02/08/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association pour la protection des animaux sauvages, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, U.N.A.P.A.F. UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PIEGEURS AGREES DE FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 547 CHE DE CHATENAY
38670 CHASSE-SUR-RHONE

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Alan Mutuelle En savoir plus

Entreprises citées de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par F.N.A.C.A. COMITE DE CHASSE SUR RHONE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur