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Mise à jour RNA : le 14/09/2026 Mise à jour INSEE : le 13/09/2026

AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

799 061 858 · Active
Adresse : 2 B AVENUE FRANCOIS DE NEUFCHATEAU, 88300 NEUFCHATEAU
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 26/11/2013

Informations juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

SIREN : 799 061 858
SIRET (siège) : 799 061 858 00012
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR45799061858
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 06/06/1972
Identifiant association : W882001176

Activité de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Objet de l'association : Établir, resserrer et fortifier des liens d'amitié, de solidarité et de camaraderie entre tous les adhérents; de rechercher, d'étudier et de poursuivre par tous les moyens légaux, l'amélioration de leur situation matérielle et morale, ainsi que d'assurer un certain nombre de prestations
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

  • Établissement

    En activité

    799 061 858 00012
    Adresse : 2 B AVENUE FRANCOIS DE NEUFCHATEAU 88300 NEUFCHATEAU
    Date de création : 26/11/2013

Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Finances de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Dirigeants et représentants de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

    • Récépissé de modification
    15/10/2020
    • Procès verbal
    15/10/2020
    • Liste dirigeants
    15/10/2020
    • Récépissé délivré
    22/03/2017
    • Récépissé de modification
    22/03/2017
    • Liste dirigeants
    20/03/2017
    • Statuts
    20/03/2017
    • Procès verbal
    20/03/2017
    • Récépissé de modification
    02/12/2013
    • Liste dirigeants
    02/12/2013
    • Statuts
    02/12/2013
    • Récépissé de modification
    12/07/2011
    • Liste dirigeants
    12/07/2011
    • Statuts
    12/07/2011

Comptes annuels de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

0 procédure collective
3 contentieux
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0 sanction
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Alertes de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

  • Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 18/06/2026, 2600414
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES CHANTIERS DU BARROIS, ENTREPRISE PAUL CALIN, EST OUVRAGES, société Sethy, société Sogea Est BTP, TERELIAN, société WSP France, établissement public territorial du bassin de la Meuse (EPAMA-EPTB Meuse), communauté de communes Terre d'eau
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 23/01/2024, 22DA01297
    Début du contentieux : 02/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST, PHARMACIE VICHERAT - LE PERRON, PHARMACIE L'ETENDARD, PHARMACIE DE FRANCE, Commune de Neufchâteau
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 23/07/2020, 19NC00383
    Début du contentieux : 28/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, Personne anonymisée 1
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Annonces JOAFE de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 B AVENUE FRANCOIS DE NEUFCHATEAU
88300 NEUFCHATEAU

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Entreprises citées de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

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Appels d'offres gagnés par AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

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Aides perçues par AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN

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