| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
| SIREN : | 799 970 140 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 799 970 140 00015 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 10/05/1990 |
| Identifiant association : | W941008232 |
Activité de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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Etablissements de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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Adresse : MAIRIE PLACE FRANCOIS MITTERRAND 94140 ALFORTVILLEDate de création : 10/05/1990
Etablissements de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Dirigeants et représentants de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Alertes de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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Tribunal judiciaire de Créteil, 20/01/2026, 25/01696Position : DéfendeurAutres parties : ENEDIS, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES, ALPHA CONTROLE, OAW, CLCT ARCHITECTES, SPL AVENIR DEVELOPPEMENT, FRANKI FONDATION, 3G INGENIERIE, GRAND PARIS SUD EST AVENIR, SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE - SIAAP, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, EMERIGE RESIDENTIEL, CITYLIFE, OPS 77Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Créteil, 18/12/2025, 25/01573Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R, ARW ARCHITECTE, CFGI CF GESTION IMMOBILIERE, SCI ADJ 26, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, S.I.V.O.M. GRAND PARIS SUD EST AVENIR, ORANGE, FONCIA VAL DE MARNE, PRELEM, RISCOS, GRDF, UPGREEN, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, ROC SOL, ENEDIS, LOGIAL-COOP, IRM LIBERALE 94, VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE SNC, SCCV ALFORTVILLE 26 COUTURIERDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Autorité de la Concurrence, 08/12/2020, 20-DCC-178Position : DéfendeurAutres parties : Arcade-VYV, Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, SCIC Domaxia-Logial
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Cour d'appel de Paris, 04/06/2015, 13/01756Début du contentieux : 21/12/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU VAL DE MARNEDispositif : Infirmation partielle
Annonces JOAFE de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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MODIFICATION 22/07/2013Préfecture de Val-de-MarneJoafe n°20130031, annonce n°1423Dénomination : COMITE DE JUMELAGE D'ALFORTVILLE.Adresse : Mairie, BP 75, 94142 AlfortvilleActivité : favoriser les échanges scolaires, universitaires, économiques, culturels, sociaux, sportifs et autres avec les villes jumelles de la commune et organiser des rencontres, visites, séjours des délégations des villes jumelles et toutes activités qui s'y rapporteront ; s'efforcer de concourir à la mise en cohérence et au développement des différentes actions de relations internationales initiées à Alfortville organisées par les associations ou les établissements scolaires, avec une attention toute particulière pour celles qui mettent en jeu le rayonnement de la francophonie et le rapprochement international ; pour ce faire, elle aura pour souci d'ouvrir ses activités à la participation de toutes les forces associatives, culturelles, sportives, éducatives et individuelles Alfortvillaises ; pouvoir avec conventionnement, soutenir par subvention d'investissement, aide financière ou prise en charge directe de tout ou partie de travaux touchant notamment à l'éducation, la santé, le social, le développement du sport et de la culture dans les villes jumelles d'Alfortville ou par l'intermédiaire de partenariats associatifs qu'elle reconnait.
Cartographie de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE ?
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Labels et certificats de COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE D'ALFORTVILLE
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