ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

Informations juridiques de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

SIREN :	802 172 874
SIRET (siège) :	802 172 874 00017
Forme juridique :	Association syndicale libre
Numéro de TVA :	FR44802172874
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

• Établissement

  En activité

  802 172 874 00017
  Adresse : 181 IMPASSE DES BAUMES 26260 BREN

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  Date de création : 12/05/2014

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Finances de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

Dirigeants et représentants de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Documents juridiques de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Procédures collectives de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

• Cour d'appel de Grenoble, 27/01/2026, 25/00095
  Début du contentieux : 26/11/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : DAT VALRIM AMENAGEMENT, CHARIGNON TP, AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD SA, ASSAINISSEMENT EAU ENVIRONNEMENT, Société SMABTP
  Dispositif : Ordonnance d'incident
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Annonces de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Cartographie de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Comment contacter ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	181 IMPASSE DES BAUMES 26260 BREN

Services recommandés

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Entreprises citées de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Propriétés intellectuelles de ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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Aides perçues par ASL LES MORANDS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MORANDS

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