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Mise à jour RNA : le 12/08/2026 Mise à jour INSEE : le 11/08/2026

AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

808 519 201 · Active
Adresse : 19 RUE MAURICE DELAMARE, 27340 PONT-DE-L'ARCHE
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/12/2011

Informations juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

SIREN : 808 519 201
SIRET (siège) : 808 519 201 00012
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR59808519201
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 01/12/2011
Identifiant association : W271001216

Activité de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Objet de l'association : Par définition, une amicale est un regroupement de personnes, sous forme d'une association, travaillant dans une même collectivité, pour animer l'ambiance au travail
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

  • Établissement

    En activité

    808 519 201 00012
    Adresse : 19 RUE MAURICE DELAMARE 27340 PONT-DE-L'ARCHE
    Date de création : 01/12/2011

Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Finances de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Dirigeants et représentants de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

    • Récepissé de création
    01/12/2011
    • Statuts
    01/12/2011
    • Procès verbal
    01/12/2011
    • Liste dirigeants
    01/12/2011

Comptes annuels de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

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Conformité de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

  • Tribunal administratif de Rouen, 26/09/2024, 2201718
    Début du contentieux : 02/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 02/04/2015, 14DA00656
    Début du contentieux : 20/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 15/10/2013, 12DA00831
    Début du contentieux : 05/04/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : PIEUX OUEST, Cabinet Lamarti, Société BET Structure Alpha BET, Compagnie Axa France Iard, Société Véolia Eau - Compagnie Générale des Eaux (CGE)
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

  • CRÉATION 01/12/2011
    Préfecture de Andelys
    Dénomination : AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE.
    Adresse : 19, rue Maurice Delamare, BP 19, 27340 Pont-de-l'Arche
    Activité : par définition, une amicale est un regroupement de personnes, sous forme d'une association, travaillant dans une même collectivité, pour animer l'ambiance au travail.
    Joafe n°20110050, annonce n°444

Cartographie de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 19 RUE MAURICE DELAMARE
27340 PONT-DE-L'ARCHE

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

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Biens immobiliers de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

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Appels d'offres gagnés par AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

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Labels et certificats de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L'ARCHE

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