| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BRAYAN - ADAM applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de BRAYAN - ADAM
| SIREN : | 808 841 324 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 808 841 324 00011 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SENS , le 09/01/2015 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/01/2015) |
| Numéro RCS : | 808 841 324 R.C.S. Sens |
| Capital social : | 20 000,00 € |
Activité de BRAYAN - ADAM
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Dirigeants et représentants de BRAYAN - ADAM
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Associé indéfiniment responsable
55 ans - 03/1971Depuis le 13/01/2015
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
56 ans - 02/1970Depuis le 13/01/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRAYAN - ADAM
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BRAYAN - ADAM
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
- Constitution
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Comptes annuels de BRAYAN - ADAM
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de BRAYAN - ADAM
0 procédure collective
Alertes de BRAYAN - ADAM
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BRAYAN - ADAM
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BRAYAN - ADAM
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Cour d'appel de Paris, 16/04/2026, 25/20903Début du contentieux : 28/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : SAS ROXANE BARDE-DEHENRY NOTAIRE, SCI LISA FARAHDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 22/01/2026, 25/07836Début du contentieux : 28/01/2025Position : DéfendeurDispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 27/11/2025, 25/11713Début du contentieux : 28/05/2025Position : DemandeurAutres parties : S.A.S. ROXANENOTAIREDispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BRAYAN - ADAM
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CRÉATION 18/01/2015RCS de SensBodacc A n°20150012, annonce n°703Dénomination : SCI BRAYAN - ADAMCapital : 20 000,00 €Adresse : 7 place de la Gare 89100 SensActivité : l'acquisition d'un bien sis à sens 7, place de la gare, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit bien et de tous autres biens dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.Administration : Associé indéfiniment responsable : ZAIDI Christine Gérant Associé indéfiniment responsable : BENNAI Abderrahmane
Cartographie de BRAYAN - ADAM
Comment contacter BRAYAN - ADAM ?
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