| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
| SIREN : | 810 287 284 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 810 287 284 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 12/03/2015 |
| Identifiant association : | W191002552 |
Activité de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
0 procédure collective
Alertes de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
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Cour de cassation, 05/12/2024, 24-18.804Début du contentieux : 25/06/2020Position : DemandeurAutres parties : la société le Saule, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, la société SMA, LE GUET APENS, MS AMLIN MARINELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Limoges, 21/03/2024, 23/00584Début du contentieux : 27/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : SMA SA, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, S.C.I. LE SAULE, LE GUET APENS, MSIG EUROPEDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
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CRÉATION 12/03/2015Préfecture de Brive-la-GaillardeJoafe n°20150012, annonce n°343Dénomination : ASSOCIATION POUR L'ECO-CONSTRUCTION EN CORREZE.Adresse : 2 bis, avenue du Salavert, 19270 DonzenacActivité : promouvoir la construction écologique, passive pour l'habitat individuel, collectif, le bâti du tertiaire ; utilisation de matériaux bio-sourcés fournis par des circuits courts ; mise en avant des modes constructifs à forts bénéfices sociaux, recherche de solutions économiques pour une architecture à forte personnalité, sensibilisation du public y compris des plus jeunes, soutient aux auto-constructeurs, accompagnement formation, chantiers participatifs.
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Cartographie de ASSOCIATION POUR L ECO CONSTRUCTION EN CORREZE
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