| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 90.01Z |
| Domaine d’activité : | Activités créatives, artistiques et de spectacle |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION LA REMISE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ASSOCIATION LA REMISE
| SIREN : | 810 502 245 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 810 502 245 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 15/10/2014 |
| Identifiant association : | W602002033 |
Activité de ASSOCIATION LA REMISE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LA REMISE
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LA REMISE
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION LA REMISE
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Administrateur
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Président
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Ancien chargé de mission
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Ancien coordinateur
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Ancien président
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Ancien président
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION LA REMISE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION LA REMISE
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Statuts
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Liste dirigeants
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Statuts
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Procès verbal
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Statuts
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
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Procès verbal
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Comptes annuels de ASSOCIATION LA REMISE
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Conformité de ASSOCIATION LA REMISE
Alertes de ASSOCIATION LA REMISE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION LA REMISE
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Liquidation judiciaire Depuis le 17/01/2023
Contentieux de ASSOCIATION LA REMISE
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Cour d'appel de Grenoble, 04/05/2023, 21/02646Début du contentieux : 17/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC et JOAFE de ASSOCIATION LA REMISE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 01/02/2023RCS de BeauvaisBodacc A n°20230022, annonce n°1594Famille : Jugement prononçantNature : Autre jugement prononçantComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire immédiate ; fixé provisoirement l’état de cessation des paiements au 13 décembre 2022 ; nommé Maître HERMONT Julie de la SCP ALPHA MJ, mandataire judicaire au 577 rue de la Croix Verte 60600 Agnetz, en qualité de liquidateur ; les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. N° RG : 22/02147
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MODIFICATION 16/05/2018Préfecture de ClermontJoafe n°20180021, annonce n°931Dénomination : LA REMISEAdresse : 8, rue des Poissonniers, 60120 AnsauvillersActivité : cette association a pour objet principal des activités dans le champ de la jeunesse et l'éducation populaire en développant un projet de démocratisation des savoirs et de la culture, de promotion des savoirs populaires, d'émancipation individuelle et collective, de formation du citoyen et à des méthodes éducatives, collectives, proposant une pédagogie favorisant l'expression, la participation, la créativité, la prise de responsabilité, la solidarité, l'épanouissement ; la création artistique par la réalisation d'expositions, d'ateliers artistiques, de stages photographiques, de dessin et d'art graphique, d'ateliers d'écriture, elle peut aussi intervenir à l'extérieur pour des productions audiovisuelles, et/ou d'éditions et mettre à disposition ses locaux de manière payante et/ou gratuite
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CRÉATION 15/10/2014Préfecture de ClermontJoafe n°20140043, annonce n°1206Dénomination : LA REMISE.Adresse : 8, rue des Poissonniers, 60120 AnsauvillersActivité : création artistique par la réalisation d'expositions, d'ateliers artistiques, de stages photographiques, de dessin et d'art graphique, d'ateliers d'écriture ; elle peut intervenir à l'extérieur pour des productions audio-visuelles et/ou d'éditions et mettre à disposition son site de manière payante ou gratuite pour tout partenariat culturel ;l'organisation d'événementiel, de séjours artistiques, de festivals ; elle peut accueillir en résidence des artistes ;la promotion ; la diffusion ; la médiatisation et la commercialisation des oeuvres ; elle s'autorise à constituer une collection propre ;la location d'un lieu extérieur pour la réalisation de tout ou partie de l'ensemble de ses activités ;la vente d'une partie de la production de denrées alimentaires fabriquées sur le lieu.Site-web : www.laremiseart.com
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