| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
| SIREN : | 812 736 528 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 812 736 528 00025 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 20/03/1962 |
| Identifiant association : | W751231942 |
Activité de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
-
Adresse : 2 PLACE ANDRE MALRAUX 75001 PARISDate de création : 20/03/1962Date de clôture : 01/03/2017 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Dirigeants et représentants de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Adhésion(s) (liste complète)
-
Adhésion(s) (liste complète)
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
-
Formulaire déclaration
-
Formulaire déclaration
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Formulaire déclaration
-
Formulaire déclaration
-
-
Récépissé délivré
-
Récépissé délivré
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Lettre de déclaration
-
Lettre de déclaration
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Statuts
-
Statuts
Comptes annuels de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Alertes de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
-
Conseil d'État, 13/07/2026, 490924, 500756Position : DemandeurAutres parties : État, MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES , MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITE, MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE, ENERGETIQUE ET NUMERIQUELire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
-
MODIFICATION 30/05/2022Préfecture de policeJoafe n°20220023, annonce n°1675Dénomination : FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN (FFTS)Adresse : 4 rue Hautefeuille 75006 ParisActivité : offrir à tous les gestionnaires et conservateurs de patrimoines souterrains aménagés pour le tourisme un cadre commun dans l'exercice de leur activité ; en l'espèce, de rassembler les gestionnaires de patrimoines souterrains aménagés pour le tourisme dans un même corps de métier afin d'offrir à la profession poids et visibilité ; conformément à son objet, la ffts : - fédère les gestionnaires de patrimoines souterrains aménagés pour le tourisme- favorise et participe à l'échange de documentation, d'informations et d'expériences par des moyens concrets tels que : réunions d'information, séminaires et colloques, commissions de réflexion adaptées aux besoins des adhérents, etc ; - étudie ou participe à l'étude de toute question concernant directement ou indirectement l'efficience de l'organisation de l'exploitation touristique des espaces patrimoniaux souterrains aménagés pour le tourisme, - étudie les questions d'intérêt général, techniques, économiques, financières et sociales, concernant la profession, - prend toute mesure pour assurer ou participer à la défense des intérêts patrimoniaux, économiques et moraux des gestionnaires adhérents auprès des pouvoirs publics, des administrations des organismes publics et parapublics, des fédérations sportives concernées, des organismes professionnels ou syndicaux et de toutes les personnalités morales et juridiques en relation avec la profession, - met en place des partenariats avec toutes les associations, fédérations ou unions en relation avec la profession- a pour objet d'être un interlocuteur représentatif et reconnu auprès des pouvoirs publics nationaux et internationaux pour la défense des intérêts de la profession et la réglementation applicable, - passe convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, - participe à l'étude et suivra l'élaboration de tous documents pouvant entraîner ou nécessiter des évolutions législatives, - aide ses adhérents dans l'approche conservatoire du milieu souterrain et de son contexte naturel ; cela plus particulièrement en entretenant un lien permanent avec les organismes publics chargés du tourisme, de la recherche scientifique et de la protection de l'environnement, - promeut le professionnalisme de ses membres, ainsi que les caractéristiques de la charte d'engagement professionnelle de la ffts ;Site-web : https://www.grottesdefrance.org/
-
MODIFICATION 17/05/2022Préfecture de policeJoafe n°20220021, annonce n°1777Dénomination : FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN (FFTS)Adresse : 4 rue Hautefeuille 75006 ParisSite-web : https://www.grottesdefrance.org/
-
MODIFICATION 14/06/2016Préfecture de policeJoafe n°20160028, annonce n°1223Dénomination : ASSOCIATION NATIONALE DES EXPLOITANTS DE CAVERNES AMENAGEES POUR LE TOURISME A.N.E.C.A.T.Adresse : Maison Alpes Dauphiné, 2, place André Malraux, 75001 Paris 1 e r
Cartographie de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
![]() |
Comptabilité | En savoir plus |
![]() |
Assurance | En savoir plus |
![]() |
Banque | En savoir plus |
![]() |
Mutuelle | En savoir plus |
Labels et certificats de FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par FFTS FEDERATION FRANCAISE DU TOURISME ET PATRIMOINE SOUTERRAIN
-
FFTSEnregistrée le 18/05/2022Expire le 18/05/2032Classes : 14 , 16 , 28 , 41Numéro : FR4870160Marque enregistrée



