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Mise à jour RNA : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

812 945 467 · Active
Adresse : ROUTE DE MONDRAGON, 84500 BOLLENE
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 15/04/2008

Informations juridiques de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

SIREN : 812 945 467
SIRET (siège) : 812 945 467 00015
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR42812945467
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 26/10/1992
Identifiant association : W842000532

Activité de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Objet de l'association : Toute action permettant la protection la sauvegarde la rehabilita tion du patrimoine de bollene
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

  • Établissement

    En activité

    812 945 467 00015
    Adresse : ROUTE DE MONDRAGON 84500 BOLLENE
    Date de création : 15/04/2008

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Finances de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

    • Récépissé de modification
    21/03/2019
    • Liste dirigeants
    21/03/2019
    • Procès verbal
    21/03/2019
    • Récépissé de modification
    04/11/2013
    • Procès verbal
    04/11/2013
    • Liste dirigeants
    04/11/2013
    • Récépissé de modification
    07/06/2012
    • Liste dirigeants
    07/06/2012
    • Procès verbal
    07/06/2012
    • Récépissé de modification
    13/01/2012
    • Liste dirigeants
    13/01/2012
    • Récépissé de modification
    30/12/2010
    • Liste dirigeants
    30/12/2010
    • Récépissé de modification
    10/12/2009
    • Procès verbal
    10/12/2009
    • Liste dirigeants
    10/12/2009

Comptes annuels de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

0 procédure collective
1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/03/2015, 13MA02239
    Début du contentieux : 12/04/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE BOLLENE
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ROUTE DE MONDRAGON
84500 BOLLENE

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Entreprises citées de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

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Labels et certificats de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE BOLLENE

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