| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR applique soit différente. : |
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Informations juridiques de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
| SIREN : | 817 464 993 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 817 464 993 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 15/12/2015 |
| Identifiant association : | W062009541 |
Activité de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
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Etablissements de l'entreprise P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Etablissements de l'entreprise P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Dirigeants et représentants de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
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Président
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Alertes de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
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Tribunal judiciaire de Nice, 08/04/2026, 25/04296Position : DemandeurDispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 25/09/2024, 2305506Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, COMMUNE DE CAGNES SUR MER, SNEF, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 24/07/2024, 2304556Début du contentieux : 11/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE NICE, Personne anonymisée 1, CPAM du Var, CPAM Pau-PyrénéesDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 25/06/2024, 2205231Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE NICE, Personne anonymisée 1, Caisse primaire d'assurance maladie du VarDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 31/01/2024, 2400483Position : DéfendeurAutres parties : SAS VILLAGE GARIBALDI, Caserne Filley, Syndicat des copropriétaires du 7-9 place Garibaldi à NiceDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 23/01/2024, 2305822Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires du 7-9 place Garibaldi à Nice, Caserne Filley, SAS VILLAGE GARIBALDILire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 30/08/2023, 2303107Début du contentieux : 20/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : AUPUM, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE SAINT LAURENT DU VAR, ERDF, GRDF, FRANCE TELECOM, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Dajamide, Syndicat des copropriétaires du 173, boulevard du point du jour, Syndicat des copropriétaires de la résidence Eubios, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES BELLEVUE, COTE D'AZUR HABITATDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 05/06/2023, 2300318Début du contentieux : 20/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : CPAM du Var, NATIVI B.T.P., GENERALI IARD, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 23/05/2023, 2205857Début du contentieux : 20/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des YvelinesDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 25/04/2023, 2301860Début du contentieux : 15/03/2023Position : DemandeurAutres parties : SCCV FISAM NiceDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 17/04/2023, 2205016Position : DéfendeurAutres parties : TP SPADA ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA, SMABTP, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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INPI, 31/07/2018, 2018-0304Position : DemandeurAutres parties : METROPOLE NICE COTE D'AZUR, IZYMOOVLire sur Pappers Justice
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Tribunal de grande instance de Paris, 25/05/2018, 2016/05528Position : DemandeurAutres parties : BOLLORE ENERGY, VENAP, METROPOLE NICE COTE D'AZUR, S.A. BOLLORE OdetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
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MODIFICATION 12/04/2024Préfecture de GrasseJoafe n°20240016, annonce n°114Dénomination : PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB ANTIBES JUAN LES PINS CASAAdresse : 15 boulevard de Cimiez 06000 Nice
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CRÉATION 15/12/2015Préfecture de Alpes-MaritimesJoafe n°20150052, annonce n°75Dénomination : PHILIPPINES CYCLISTE CLUB COTE D'AZUR (P.C.C.).Adresse : 15, boulevard de Cimiez, 06000 NiceActivité : pratique de l'éducation physique et des sports ; la pratique des sports suivants, une section cycliste et course affiliée à la fédération FSGT, UFOLEP, FFCT, FFC.
Cartographie de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Comment contacter P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR ?
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Labels et certificats de P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Aides perçues par P.O.C.M.NCA PHILIPPINS OMNISPORTS CLUB METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Intitulé :
PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant :
73 263 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant :
63 178 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.3.8 - Aide animation de stratégie locale de développement
Montant :
49 815 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant :
170 453 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



