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Mise à jour RNA : le 16/09/2026 Mise à jour INSEE : le 15/09/2026

BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

819 419 938 · Active
Adresse : MAIRIE, 4 PL DES MARQUIS DE BELLEVILLE, 76370 PETIT-CAUX
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 25/08/2014
Dirigeants : Jaffrezic Delphine , Le chevalier Sylvia , Neveu Ludovic

Informations juridiques de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

SIREN : 819 419 938
SIRET (siège) : 819 419 938 00017
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR78819419938
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/12/2003
Identifiant association : W761000560

Activité de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Objet de l'association : PRATIQUE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DES SPORTS, PARTICULIèREMENT LE FOOTBALL
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BELLEVILLE FOOTBALL CLUB applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

  • Établissement

    En activité

    819 419 938 00017
    Adresse : MAIRIE 4 PL DES MARQUIS DE BELLEVILLE 76370 PETIT-CAUX
    Date de création : 25/08/2014

Etablissements de l'entreprise BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Finances de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Dirigeants et représentants de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

    • Récépissé de modification
    11/07/2019
    • Liste dirigeants
    11/07/2019
    • Procès verbal
    11/07/2019
    • Récépissé de modification
    24/11/2017
    • Procès verbal
    24/11/2017
    • Liste dirigeants
    24/11/2017
    • Statuts
    24/11/2017
    • Récépissé de modification
    19/09/2017
    • Deuxième pv
    19/09/2017
    • Statuts
    19/09/2017
    • Procès verbal
    19/09/2017
    • Liste dirigeants
    19/09/2017
    • Liste dirigeants
    11/09/2014
    • Procès verbal
    11/09/2014
    • Statuts
    11/09/2014
    • Récépissé de modification
    08/09/2014
    • Statuts
    01/10/2013
    • Liste dirigeants
    01/10/2013
    • Procès verbal
    01/10/2013
    • Récépissé de modification
    27/09/2013
    • Procès verbal
    13/09/2012
    • Statuts
    13/09/2012
    • Liste dirigeants
    13/09/2012
    • Récépissé de modification
    10/09/2012
    • Liste dirigeants
    20/01/2012
    • Procès verbal
    20/01/2012
    • Statuts
    20/01/2012
    • Récépissé de modification
    19/01/2012
    • Liste dirigeants
    16/03/2010
    • Procès verbal
    16/03/2010
    • Statuts
    16/03/2010
    • Récépissé de modification
    15/03/2010
    • Procès verbal
    01/07/2008
    • Liste dirigeants
    01/07/2008
    • Récépissé de modification
    20/06/2008
    • Récépissé de modification
    01/08/2006
    • Liste dirigeants
    07/07/2006
    • Autre
    28/05/2004
    • Statuts
    28/05/2004
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Comptes annuels de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

  • Tribunal administratif de Caen, 21/08/2025, 2402879
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA FOOTBALL ACADEMY CAUX-MARINE - LA F.A.C, Ligue de football de Normandie, SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 03/10/2024, 2403864
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Solidarité Sportive de Gournay, Ligue de football de Normandie, DISTRICT DE FOOTBALL DE SEINE MARITIME
    Dispositif : Renvoi au CE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 23/09/2024, 2422290
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ligue de football de Normandie, DISTRICT DE FOOTBALL DE SEINE MARITIME, SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
    Dispositif : TA Rouen
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 10/09/2024, 2423929
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission régionale d'appel de la Ligue de football de Normandie, Commission départementale d'appel du district de football de Seine-Maritime, Commission départementale des compétitions masculines sénior du DFSM, SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

  • MODIFICATION 01/08/2023
    Préfecture de Dieppe
    Dénomination : BELLEVILLE FOOTBALL CLUB
    Adresse : 4 chemin des Jardins Fleuris 76370 Petit-Caux
    Joafe n°20230035, annonce n°1313

Cartographie de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Comment contacter BELLEVILLE FOOTBALL CLUB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
4 PL DES MARQUIS DE BELLEVILLE
76370 PETIT-CAUX

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
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Entreprises citées de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

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Aides perçues par BELLEVILLE FOOTBALL CLUB

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