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Mise à jour RNA : le 26/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

819 997 941 · Active
Adresse : 2 RUE VIGUERIE, 31300 TOULOUSE
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 16/10/1985

Informations juridiques de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

SIREN : 819 997 941
SIRET (siège) : 819 997 941 00011
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR18819997941
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 16/10/1985
Identifiant association : W313024457

Activité de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Objet de l'association : Developper les recherches concernant l'histoire des hopitaux de toulouse - participer a l'effort de conservation et restauration de l'hotel-dieu saint-jacques et de l'hopital de la grave qui forment un ensemble architectural de valeur
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

  • Établissement

    En activité

    819 997 941 00011
    Adresse : 2 RUE VIGUERIE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 16/10/1985

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Finances de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

    • Récépissé de modification
    23/04/2018
    • Liste dirigeants
    23/04/2018
    • Procès verbal
    23/04/2018
    • Récépissé de modification
    22/04/2016
    • Procès verbal
    22/04/2016
    • Liste dirigeants
    22/04/2016
    • Statuts
    22/04/2016
    • Liste dirigeants
    22/04/2016
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Comptes annuels de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

0 procédure collective
3 contentieux
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Alertes de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

  • Cour administrative d'appel de Versailles, 16/02/2024, 23VE01760
    Début du contentieux : 13/08/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de Loir-et-Cher, Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, MERIMEE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 30/11/2023, 2201784
    Début du contentieux : 16/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE BLOIS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/11/2022, 2003301
    Début du contentieux : 30/09/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE BLOIS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 RUE VIGUERIE
31300 TOULOUSE

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION DES AMIS DE L'HOTEL-DIEU SAINT JACQUES ET DE L'HOPITAL DE LA GRAVE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.