COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Informations juridiques de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

SIREN :	820 159 465
SIRET (siège) :	820 159 465 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR75820159465
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 07/01/1983
Identifiant association :	W354000300

Activité de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Objet de l'association :	Susciter toutes activités à caractère social, culturel, éducatif, ou de loisirs. Organiser seul ou en lien avec d'autres comités ou associations, des fêtes d'intérêt local. Représenter et défendre l'intérêt des habitants du quartier auprès de la municipalité et des diverses administrations. Recevoir et gérer les fonds nécessaires à son fonctionnement.
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

• Établissement

  En activité

  820 159 465 00013
  Adresse : 1 IMPASSE DU CLOS BRETON 35400 SAINT-MALO

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/03/2016

Etablissements de l'entreprise COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Finances de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Dirigeants et représentants de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

• • Récépissé de modification

  15/10/2021
• • Procès verbal

  15/10/2021
• • Liste dirigeants

  15/10/2021
• • Récépissé de modification

  28/03/2019
• • Liste dirigeants

  28/03/2019
• • Procès verbal

  28/03/2019
• • Récépissé de modification

  09/03/2018
• • Liste dirigeants

  09/03/2018
• • Procès verbal

  09/03/2018
• • Récépissé de modification

  22/03/2017
• • Liste dirigeants

  22/03/2017
• • Procès verbal

  22/03/2017
• • Récépissé de modification

  21/03/2016
• • Statuts

  21/03/2016
• • Procès verbal

  21/03/2016
• • Liste dirigeants

  21/03/2016
• • Récépissé de modification

  16/04/2015
• • Liste dirigeants

  16/04/2015
• • Procès verbal

  16/04/2015
• • Récépissé de modification

  04/03/2014
• • Liste dirigeants

  04/03/2014
• • Procès verbal

  04/03/2014
• • Récépissé de modification

  29/03/2013
• • Liste dirigeants

  29/03/2013
• • Récépissé de modification

  28/02/2012
• • Liste dirigeants

  28/02/2012
• • Récépissé de modification

  11/04/2011
• • Liste dirigeants

  11/04/2011
• • Récépissé de modification

  29/03/2010
• • Liste dirigeants

  29/03/2010
• • Récépissé de modification

  18/02/2008
• • Liste dirigeants

  18/02/2008
• • Récépissé de modification

  19/04/2006
• • Liste dirigeants

  19/04/2006

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Comptes annuels de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

0 procédure collective

2 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

• Tribunal administratif de Rennes, 13/02/2023, 2200429
  Début du contentieux : 08/09/2021
  Position : Demandeur
  Autres parties : LAMOTTE CONSTRUCTEUR, SCIC Saint-Malo Lorette, COMMUNE DE SAINT MALO
  Dispositif : Rejet
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• Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2201459
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DE SAINT MALO, Société civile de construction vente Caserne Lorette
  Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 IMPASSE DU CLOS BRETON 35400 SAINT-MALO

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

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Appels d'offres gagnés par COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE FLOURIE MALOPLEINSUD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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