| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que OVALIE CHALAMPE XV applique soit différente. : |
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Informations juridiques de OVALIE CHALAMPE XV
| SIREN : | 821 711 314 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 821 711 314 00012 |
| Forme juridique : | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de OVALIE CHALAMPE XV
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Etablissements de l'entreprise OVALIE CHALAMPE XV
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Adresse : CHEZ M. GUY MEYER 10 IMPASSE DES LILAS 68510 RANTZWILLERDate de création : 15/07/2016
Etablissements de l'entreprise OVALIE CHALAMPE XV
Dirigeants et représentants de OVALIE CHALAMPE XV
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OVALIE CHALAMPE XV
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de OVALIE CHALAMPE XV
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de OVALIE CHALAMPE XV
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de OVALIE CHALAMPE XV
Alertes de OVALIE CHALAMPE XV
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de OVALIE CHALAMPE XV
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de OVALIE CHALAMPE XV
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Cour d'appel de Nancy, 19/02/2026, 25/00766Début du contentieux : 25/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : GMF ASSURANCES, MAIF, MGENDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Nancy, 07/02/2025, 18/00874Début du contentieux : 25/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Société LA MAIF, MGEN, Personne anonymisée 1Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
Annonces de OVALIE CHALAMPE XV
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Cartographie de OVALIE CHALAMPE XV
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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