| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
| SIREN : | 829 194 729 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 829 194 729 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 17/03/2017 |
| Identifiant association : | W343020991 |
Activité de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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Adresse : MAISON REG DES SPORTS 1039 RUE GEORGES MELIES 34000 MONTPELLIERDate de création : 17/03/2017
Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Dirigeants et représentants de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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Ancien trésorier
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Ancien secrétaire général
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Ancien coordinateur
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Ancien secrétaire général
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Ancien trésorier
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Ancien président
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
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Adhésion(s) (liste complète)
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Adhésion(s) (liste complète)
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
0 procédure collective
Alertes de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2026, 2403078Position : DemandeurAutres parties : Fédération française de Canoë-Kayak et sports de pagaie, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Association Aude Vive, GPC66 GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CANYON DES PYRENEES-ORIENTALES, ASSOCIATION PYRENE, Concept Aventure, Eaurizon, RODEO RAFT, Oxygène Aventure, Au fil de l'Aude, Sud Rafting, Préfet de l'Aude, Ministre de la transition écologique, de l'énergie et du climatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2026, 2403075Début du contentieux : 22/06/2023Position : DemandeurAutres parties : FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Association Aude Vive, GPC66 GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CANYON DES PYRENEES-ORIENTALES, ASSOCIATION PYRENE, Concept Aventure, Eaurizon, RODEO RAFT, Oxygène Aventure, Au fil de l'Aude, Sud Rafting, Préfet de l'Aude, Ministre de la transition écologique, de l'énergie et du climat, Fédération française de Canoë-Kayak et sports de pagaieDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2026, 2401347Début du contentieux : 02/06/2026Position : DemandeurAutres parties : Fédération française de Canoë-Kayak et sports de pagaie, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Association Aude Vive, GPC66 GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CANYON DES PYRENEES-ORIENTALES, ASSOCIATION PYRENE, Concept Aventure, Eaurizon, RODEO RAFT, Oxygène Aventure, Au fil de l'Aude, Sud Rafting, Préfet de l'Aude, Ministère de la transition écologique, de l'énergie et du climatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2026, 2401346Position : DemandeurAutres parties : FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, association Aude Vive, GPC66 GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CANYON DES PYRENEES-ORIENTALES, ASSOCIATION PYRENE, Concept Aventure, Eaurizon, RODEO RAFT, Oxygène Aventure, Au fil de l'Aude, Sud Rafting, Préfet de l'Aude, ministre de la transition écologique, de l'énergie et du climat, fédération française de Canoë-Kayak et sports de pagaieDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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CRÉATION 17/03/2017Préfecture de HéraultJoafe n°20170013, annonce n°592Dénomination : COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAKAdresse : Maison Régionale des Sports, 1039, rue Georges Méliès, CS 37093 , 34000 MontpellierActivité : promouvoir, d'enseigner, d'organiser, et de gérer la pratique du canoë, du kayak et de ses disciplines associées les activités se pratiquant dans le milieu naturel pour lesquelles la FFCK a reçu délégation du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, à ce titre, il est chargé d'assurer les meilleures relations entre la FFCK et les membres affiliés, agréés et conventionnés de sa région ainsi qu'avec les partenaires institutionnels du niveau régional et a également pour but de veiller, dans une perspective de développement durable, à la préservation du patrimoine naturel et à l'accès aux cours d'eau et autres sites permettant la pratique des sports de pagaies, de canoë, de kayak et des disciplines associées dans les trois milieux; eau vive, eau calme et mer
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
Comment contacter COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK ?
Services recommandés pour les associations
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Labels et certificats de COMITE REGIONAL OCCITANIE DE CANOE-KAYAK
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