NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

832 069 041 · Active
Adresse : MR ALBERTINI, MAIRIE, 20224 ALBERTACCE
Activité : Autres activités récréatives et de loisirs
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 04/09/1978

Informations juridiques de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

SIREN : 832 069 041
SIRET (siège) : 832 069 041 00016
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR17832069041
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Code NAF ou APE : 93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

  • Établissement

    En activité

    832 069 041 00016
    Adresse : MR ALBERTINI MAIRIE 20224 ALBERTACCE
    Date de création : 04/09/1978

Etablissements de l'entreprise TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Finances de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Dirigeants et représentants de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

0 procédure collective
29 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

  • Cour administrative d'appel de Nantes, 17/03/2026, 25NT00719
    Début du contentieux : 10/01/2025
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 27/01/2026, 25NT00355
    Début du contentieux : 10/01/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 09/01/2026, 2516172
    Début du contentieux : 23/11/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : DU CLOS DES CEDRES
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 04/12/2025, 2303575
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 18/11/2025, 2302580
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/11/2025, 2302018
    Début du contentieux : 07/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cercle Pasteur B... gymnastique
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 01/04/2025, 24NT01248
    Début du contentieux : 23/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 15/10/2024, 23NT01531
    Début du contentieux : 31/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 02/04/2024, 2200005
    Début du contentieux : 07/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CC4V COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE VALLEES
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 09/01/2024, 22NT02255
    Début du contentieux : 24/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 04/10/2023, 21TL04502
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Poitiers, 16/08/2023, 2300733
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 03/07/2023, 2106615
    Début du contentieux : 26/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 17/05/2023, 2301496
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 12/05/2023, 2005106
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/03/2023, 20LY03815
    Début du contentieux : 28/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 17/03/2023, 1908823
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 30/12/2022, 2003775
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 13/09/2022, 21TL01347
    Début du contentieux : 04/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 29/04/2022, 21NT02120
    Début du contentieux : 01/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : GFA LES VERGERS DE L'AURE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/05/2021, 19MA02584
    Début du contentieux : 29/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Préfet de Haute-Corse, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/10/2016, 14-22.245
    Début du contentieux : 26/01/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : GARDEN MAX, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, LCL PARTNER, Société TSP, POLYFLAME EUROPE, SIMCO CASH, SA LUNETTES FOLOMI
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/10/2014, 13LY02565
    Début du contentieux : 25/07/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bastia, 07/10/2009, 08/00167
    Début du contentieux : 10/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE GALERIA
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/07/2008, 06MA01093
    Début du contentieux : 03/02/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 01/04/2008, 06MA01290
    Début du contentieux : 02/03/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 30/07/2007, 04MA02557
    Début du contentieux : 14/10/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE CORSE REVALORISATION CONSEIL-AMBIENTE INGENIERIE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 31/01/2006, 01MA00792
    Début du contentieux : 11/01/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/04/1990, 89-10.007
    Début du contentieux : 18/10/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MR ALBERTINI
MAIRIE
20224 ALBERTACCE

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par TILERGA ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE - 2 B

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur