| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
| SIREN : | 833 192 958 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 833 192 958 00019 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 17/02/2012 |
| Identifiant association : | W172003448 |
Activité de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA REPUBLIQUE 17190 SAINT-GEORGES-D'OLERONDate de création : 17/02/2012
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Documents juridiques de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Lettre de déclaration
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Comptes annuels de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Conformité de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
0 procédure collective
Alertes de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Procédures collectives de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Conseil d'État, 06/08/2021, 440506Début du contentieux : 18/05/2017Position : DemandeurAutres parties : UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME, Commune de Saint-Denis d'Oléron, COMMUNE DE LA BREE LES BAINS, Commune de Saint-Georges d'Oléron, Comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes, SOCIETE DE PROTECTION DES PAYSAGES DE L'ILE D'OLERON, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/03/2020, 17BX02304Début du contentieux : 18/05/2017Position : DemandeurAutres parties : Commune de Saint-Georges d'Oléron, Personne anonymisée 1, SOCIETE DE PROTECTION DES PAYSAGES DE L'ILE D'OLERON, SG SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE, Comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes, COMMUNE DE LA BREE LES BAINS, Commune de Saint-Denis d'Oléron, UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIMELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/02/2018, 17BX02439Début du contentieux : 18/05/2017Position : DemandeurAutres parties : Union des associations de navigateurs de Charente-Maritime (UNAN-CM), Commune de Saint-Denis d'Oléron, COMMUNE DE LA BREE LES BAINS, Commune de Saint-Georges d'Oléron, Comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes, SOCIETE DE PROTECTION DES PAYSAGES DE L'ILE D'OLERON, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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CRÉATION 17/02/2012Préfecture de RochefortJoafe n°20120008, annonce n°203Dénomination : ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP).Adresse : mairie, rue de la République, BP 20, 17190 Saint-Georges-d'OléronActivité : protection, préservation du site et de l'environnement, luttre contre les nuisances susceptibles d'affecter le cadre et la qualité de vie sur les côtes de l'anse de la Malconche et des pertuis charentais et vise également la sensibilisation du public à ces objectifs.
Cartographie de ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP)
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Comment contacter ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP) ?
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