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Mise à jour RNA : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

833 348 253 · Active
Adresse : QUAI DU LAZARET, 17000 LA ROCHELLE
Activité : Services auxiliaires des transports par eau
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 20/09/2001

Informations juridiques de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

SIREN : 833 348 253
SIRET (siège) : 833 348 253 00018
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR42833348253
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 20/09/2001
Identifiant association : W173000280

Activité de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Objet de l'association : Mouillage navigation peche conchyliculture perfectionnement(voir statuts)
Code NAF ou APE : 52.22Z (Services auxiliaires des transports par eau)
Domaine d’activité : Entreposage et services auxiliaires des transports
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME applique soit différente. : Ports et Manutention - IDCC 3017

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Etablissements de l'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

  • Établissement

    En activité

    833 348 253 00018
    Adresse : QUAI DU LAZARET 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 20/09/2001

Etablissements de l'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Finances de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Dirigeants et représentants de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

    • Récépissé de modification
    21/04/2021
    • Procès verbal
    21/04/2021
    • Liste dirigeants
    21/04/2021
    • Récépissé de modification
    30/11/2020
    • Procès verbal
    30/11/2020
    • Statuts
    30/11/2020
    • Récépissé de modification
    19/03/2019
    • Liste dirigeants
    19/03/2019
    • Procès verbal
    19/03/2019
    • Récépissé de modification
    19/12/2017
    • Liste dirigeants
    19/12/2017
    • Formulaire déclaration
    19/12/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    19/12/2017
    • Procès verbal
    19/12/2017
    • Liste dirigeants
    01/02/2013
    • Récépissé de modification
    29/01/2013
    • Liste dirigeants
    01/10/2012
    • Récépissé de modification
    13/09/2012
    • Récépissé de modification
    04/10/2011
    • Liste dirigeants
    04/10/2011
    • Liste dirigeants
    05/05/2010
    • Récépissé de modification
    03/05/2010
    • Liste dirigeants
    06/02/2009
    • Récépissé de modification
    29/01/2009
    • Statuts
    09/10/2007
    • Récépissé de modification
    29/03/2005
    • Liste dirigeants
    29/03/2005
    • Statuts
    20/09/2001
    • Liste dirigeants
    20/09/2001
    • Autre
    20/09/2001
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Comptes annuels de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

0 procédure collective
4 contentieux
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Alertes de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

  • Conseil d'État, 06/08/2021, 440506
    Début du contentieux : 18/05/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP), Commune de Saint-Denis d'Oléron, COMMUNE DE LA BREE LES BAINS, Commune de Saint-Georges d'Oléron, Comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes, SOCIETE DE PROTECTION DES PAYSAGES DE L'ILE D'OLERON, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/03/2020, 17BX02304
    Début du contentieux : 18/05/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SG SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE, Comité régional de la conchyliculture de Poitou-Charentes, Commune de Saint-Georges d'Oléron, COMMUNE DE LA BREE LES BAINS, Commune de Saint-Denis d'Oléron, ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU LITTORAL DE LA MALCONCHE ET DES PERTUIS CHARENTAIS (APLIMAP), SOCIETE DE PROTECTION DES PAYSAGES DE L'ILE D'OLERON, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/06/2009, 07BX00447
    Début du contentieux : 21/07/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, Association des plaisanciers de La Rochelle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/10/2007, 07BX00448
    Début du contentieux : 18/01/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Association des plaisanciers de la Rochelle, MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

  • MODIFICATION 28/11/2020
    Préfecture de Charente-Maritime
    Dénomination : UNION DES ASSOCIATIONS DE PLAISANCIERS DE CHARENTE MARITIME - UNAP CM
    Adresse : Digue du lazaret 17000 La Rochelle
    Joafe n°20200049, annonce n°271

Cartographie de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

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Comment contacter UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : QUAI DU LAZARET
17000 LA ROCHELLE

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Labels et certificats de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

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Aides perçues par UNION DES ASSOCIATIONS DE NAVIGATEURS DE CHARENTE MARITIME

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