ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Informations juridiques de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

SIREN :	840 678 445
SIRET (siège) :	840 678 445 00015
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR39840678445
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 30/05/1996
Identifiant association :	W662006205

Activité de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Objet de l'association :	Organisation et animation de toutes manifestations culturelles, cultuelles et religieuses ; de cours d'enseignement général et religieux et d'activités pour les jeunes
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

• Établissement

  En activité

  840 678 445 00015
  Adresse : CENTRE COMMERCIAL DU CHAMP DE MARS RUE MADAME MARIE DE SEVIGNE 66000 PERPIGNAN

  Voir sur la carte

  Date de création : 30/05/1996

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Finances de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

• • Récépissé de modification

  07/06/2017
• • Procès verbal

  07/06/2017
• • Liste dirigeants

  07/06/2017
• • Récépissé de modification

  30/05/2013
• • Statuts

  30/05/2013
• • Procès verbal

  30/05/2013
• • Liste dirigeants

  30/05/2013

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Comptes annuels de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

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Procédures collectives de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

• Tribunal administratif de Montpellier, 23/10/2024, 2205846
  Début du contentieux : 29/04/2022
  Position : Demandeur
  Autres parties : Préfecture des Pyrénées-Orientales, COMMUNE DE PERPIGNAN
  Dispositif : Désistement
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CENTRE COMMERCIAL DU CHAMP DE MARS RUE MADAME MARIE DE SEVIGNE 66000 PERPIGNAN

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Entreprises citées de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DU CHAMP DE MARS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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