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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 15/07/2026

ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

841 992 969 · Active
Adresse : CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT, 70 BOULEVARD LAMARTINE, 13600 LA CIOTAT
Activité : Autres activités liées au sport
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 14/05/2018

Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

SIREN : 841 992 969
SIRET (siège) : 841 992 969 00011
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR76841992969
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 14/05/2018
Identifiant association : W133028027

Activité de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Objet de l'association : Promouvoir le sport et les activités nautiques entre les personnels en activité ou à la retraite, les conjoints des agents et autres personnes ayant un intérêt avec l'établissement afin de favoriser la santé et le bien-être au travail et contribuer au décloisonnement interne de l'hôpital ; Fédérer les salariés hospitaliers autour du sport et relancer l'esprit associatif et corporatif au sein de l'établissement ;
Code NAF ou APE : 93.19Z (Autres activités liées au sport)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC) applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

  • Établissement

    En activité

    841 992 969 00011
    Adresse : CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT 70 BOULEVARD LAMARTINE 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 14/05/2018

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Finances de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

    • Récepissé de création
    23/05/2018
    • Statuts
    23/05/2018
    • Liste dirigeants
    23/05/2018
    • Procès verbal
    23/05/2018
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Comptes annuels de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

0 procédure collective
20 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

  • Tribunal administratif de Marseille, 19/12/2025, 2400746
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Var
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 16/12/2025, 24MA03013
    Début du contentieux : 07/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société européenne d'équipement et d'aménagement (EEA)
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/12/2025, 25MA02622
    Début du contentieux : 22/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASAPHM ASSOCIATION SPORTIVE DE L ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 25/11/2025, 2510664
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, ASAPHM ASSOCIATION SPORTIVE DE L ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Toulon, 05/09/2025, 2400977
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne sur Mer, Caisse primaire d'assurance maladie du Var
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 03/07/2025, 2503759
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASAPHM ASSOCIATION SPORTIVE DE L ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CCSS DES HAUTES ALPE CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPES, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/04/2025, 2503032
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 21/01/2025, 2309520
    Début du contentieux : 12/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Marseille, 07/10/2024, 2409036
    Début du contentieux : 30/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/07/2024, 21MA02397
    Début du contentieux : 24/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Marseille, 19/12/2023, 2110046
    Début du contentieux : 02/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 14/11/2023, 2110285
    Début du contentieux : 09/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Relyens
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 26/05/2023, 21MA02397
    Début du contentieux : 26/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : ADD - Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 06/04/2023, 2206911
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Caisse primaire d'assurance maladie du Var
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 06/01/2023, 2209565
    Position : Demandeur
    Autres parties : LEDDERHOSE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 15/12/2022, 2203839
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 29/08/2022, 2111305
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Caisse primaire d'assurance maladie du Var
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/10/2021, 21MA03462
    Début du contentieux : 30/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 30/09/2020, 20MA02242
    Début du contentieux : 02/06/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/11/2018, 17MA02027
    Début du contentieux : 13/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

  • CRÉATION 14/05/2018
    Préfecture de Bouches-du-Rhône
    Dénomination : ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)
    Adresse : Centre Hospitalier de la Ciotat, 70, boulevard Lamartine, , Ciotat 13600 , 13600 Ciotat
    Activité : promouvoir le sport et les activités nautiques entre les personnels en activité ou à la retraite, les conjoints des agents et autres personnes ayant un intérêt avec l'établissement afin de favoriser la santé et le bien-être au travail et contribuer au décloisonnement interne de l'hôpital ; Fédérer les salariés hospitaliers autour du sport et relancer l'esprit associatif et corporatif au sein de l'établissement ;
    Joafe n°20180021, annonce n°167

Cartographie de ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC)

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Comment contacter ASSOCIATION SPORTIVE ET NAUTIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT (ASNCHLC) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CENTRE HOSPITALIER DE LA CIOTAT
70 BOULEVARD LAMARTINE
13600 LA CIOTAT

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

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