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Mise à jour RNA : le 25/08/2026 Mise à jour INSEE : le 24/08/2026

BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

849 293 014 · Active
Adresse : 59 ALLEE DE L’ETANG, 54700 PONT-A-MOUSSON
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 23/08/2018
Dirigeant : Bentahar Bilal

Informations juridiques de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

SIREN : 849 293 014
SIRET (siège) : 849 293 014 00015
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR36849293014
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 23/08/2018
Identifiant association : W543010614

Activité de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Objet de l'association : Promouvoir l'athlétisme sur la commune de Pont-à-Mousson et sur l'ensemble de sa communauté de communes ; développer des activités liées à l'athlétisme
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

  • Établissement

    En activité

    849 293 014 00015
    Adresse : 59 ALLEE DE L’ETANG 54700 PONT-A-MOUSSON
    Date de création : 23/08/2018

Etablissements de l'entreprise BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Finances de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Dirigeants et représentants de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

    • Récépissé de modification
    24/10/2022
    • Procès verbal
    24/10/2022
    • Récépissé de modification
    07/03/2022
    • Liste dirigeants
    07/03/2022
    • Procès verbal
    07/03/2022
    • Récépissé de modification
    14/10/2019
    • Procès verbal
    14/10/2019
    • Liste dirigeants
    14/10/2019
    • Statuts
    14/10/2019
    • Récepissé de création
    27/08/2018
    • Statuts
    27/08/2018
    • Liste dirigeants
    24/08/2018
    • Procès verbal
    24/08/2018

Comptes annuels de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

0 procédure collective
1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

  • Tribunal administratif de Paris, 08/03/2023, 2223449
    Début du contentieux : 28/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : FFA FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

  • CRÉATION 23/08/2018
    Préfecture de Meurthe-et-Moselle
    Dénomination : BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB
    Adresse : 59, allée de l'Etang, 54700 Pont-à-Mousson
    Activité : promouvoir l'athlétisme sur la commune de Pont-à-Mousson et sur l'ensemble de sa communauté de communes ; développer des activités liées à l'athlétisme
    Joafe n°20180035, annonce n°729

Cartographie de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Comment contacter BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 59 ALLEE DE L’ETANG
54700 PONT-A-MOUSSON

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Entreprises citées de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

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Labels et certificats de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

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Aides perçues par BASSIN MUSSIPONTAIN ATHLETIC CLUB

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