| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 85.52Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
Informations juridiques de ECOLE D'ART
| SIREN : | 880 554 068 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 880 554 068 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Statut INSEE : | ACTIF |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | Déclarée DISSOUTE le 26/02/2024 |
| Identifiant association : | W552000668 |
Activité de ECOLE D'ART
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Etablissements de l'entreprise ECOLE D'ART
Etablissements de l'entreprise ECOLE D'ART
Dirigeants et représentants de ECOLE D'ART
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECOLE D'ART
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ECOLE D'ART
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de ECOLE D'ART
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ECOLE D'ART
Alertes de ECOLE D'ART
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ECOLE D'ART
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ECOLE D'ART
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Tribunal judiciaire de Lyon, 11/05/2026, 26/00366Position : DéfendeurDispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinteLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Bobigny, 27/10/2025, 25/01007Position : DéfendeurAutres parties : Association MODAFUSIONDispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ECOLE D'ART
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DISSOLUTION 09/01/2025Préfecture de CommercyJoafe n°20250012, annonce n°1217Dénomination : ECOLE D'ARTAdresse : 11 rue Raymond Poincaré 55300 Saint-Mihiel
Cartographie de ECOLE D'ART
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ECOLE D'ART ?
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| Prestataire | Service | |
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Labels et certificats de ECOLE D'ART
Economie sociale et solidaire
Certifiée




