| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
| SIREN : | 880 721 485 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 880 721 485 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 28/11/2018 |
| Identifiant association : | W9T1006766 |
Activité de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
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Etablissements de l'entreprise AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
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Adresse : CHEMIN DE L'ECOLE PRIMAIRE DE DZ 97650 BANDRABOUADate de création : 28/11/2018
Etablissements de l'entreprise AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Dirigeants et représentants de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Alertes de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
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Tribunal administratif de Mayotte, 12/05/2026, 2601823Début du contentieux : 02/03/2026Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat Intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte, BAO PROPRETE, MA.M.I MAYOTTE MAINTENANCE INDUSTRIELLE, Eurl Serviloc, AMB TRANSLOGDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Mayotte, 12/11/2025, 2502389Début du contentieux : 22/10/2025Position : DéfendeurAutres parties : AMB TRANSLOGDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Mayotte, 06/01/2025, 2402287Début du contentieux : 04/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Green Environnement, CER OTTO ENVIRONNEMENT, La Mahoraise de Travaux PublicsDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Mayotte, 06/01/2025, 2402285Début du contentieux : 14/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : Green Environnement, CER OTTO ENVIRONNEMENT, LA MAHORAISE DE L'ENVIRONNEMENTDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Mayotte, 22/06/2023, 2302260Début du contentieux : 02/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
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CRÉATION 28/11/2018Préfecture de MayotteJoafe n°20190012, annonce n°2160Dénomination : AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)Adresse : chemin de l'école primaire de dzoumogné, 97650 BandrabouaActivité : organisation et participation à des manifestations sportive et culturelles au niveau locale, national et internationale, mais aussi développer la sensibilisation des déchets à l'environnement a mayotte, aussi instaurer un espace d'échange et convivialité au sein du sidevam
Cartographie de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976) ?
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Labels et certificats de AMICALE DU SIDEVAM DE MAYOTTE (ASM 976)
Economie sociale et solidaire
Certifiée



