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Mise à jour RNA : le 28/09/2026 Mise à jour INSEE : le 27/09/2026

COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

894 499 177 · Active
Adresse : 51 RUE DE LILLERS, 62151 BURBURE
Activité : Activités de soutien au spectacle vivant
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 21/01/2021
Dirigeants : Blondeel Christophe , Bart Amaury

Informations juridiques de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

SIREN : 894 499 177
SIRET (siège) : 894 499 177 00018
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR12894499177
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 21/01/2021
Identifiant association : W622009376

Activité de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Objet de l'association : Promouvoir les ensembles musicaux amateurs de la communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane par le biais d'échanges, de concerts ; être un interlocuteur privilégié auprès des élus de la communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane et des structures communautaires ;
Code NAF ou APE : 90.02Z (Activités de soutien au spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE applique soit différente. : Entreprises techniques au service de la création et de l'événement - IDCC 2717

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Etablissements de l'entreprise COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

  • Établissement

    En activité

    894 499 177 00018
    Adresse : 51 RUE DE LILLERS 62151 BURBURE
    Date de création : 21/01/2021

Etablissements de l'entreprise COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Finances de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Dirigeants et représentants de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

    • Récepissé de création
    05/02/2021
    • Liste dirigeants
    05/02/2021
    • Adhésion(s) (liste complète)
    05/02/2021
    • Procès verbal
    05/02/2021
    • Statuts
    05/02/2021
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

0 procédure collective
30 contentieux
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Alertes de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

  • Tribunal administratif de Lille, 22/09/2026, 2609988
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 30/04/2026, 2603982
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 06/02/2026, 2503282
    Position : Défendeur
    Autres parties : société CPR IMMOBILIER
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 23/01/2026, 2410279
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : société CPR IMMOBILIER
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 23/01/2026, 2410280
    Position : Défendeur
    Autres parties : société CPR IMMOBILIER
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 23/01/2026, 2503281
    Position : Défendeur
    Autres parties : société CPR IMMOBILIER
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 15/01/2026, 24DA02481
    Début du contentieux : 16/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI FMEC, SCI ART. LAM. B
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 16/10/2025, 24DA01110
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois, SAS Vert-Marine
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 14/10/2025, 2410278
    Début du contentieux : 06/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : société CPR IMMOBILIER
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Lille, 12/05/2025, 2501459
    Début du contentieux : 28/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, COMMUNE DE BENIFONTAINE, COMMUNE DE HULLUCH, COMMUNE DE LOOS EN GOHELLE, COMMUNE DE MEURCHIN, COMMUNE DE PONT A VENDIN, COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL, COMMUNE DE WINGLES, COMMUNE D'ABLAIN SAINT NAZAIRE, COMMUNE D'ACHEVILLE, COMMUNE D'AIX NOULETTE, COMMUNE D'ANGRES, Commune d'Annay-sous-Lens, COMMUNE D'AVION, COMMUNE DE BILLY MONTIGNY, COMMUNE DE BOUVIGNY BOYEFFLES, COMMUNE DE BULLY LES MINES, COMMUNE DE CARENCY, COMMUNE D'ELEU DIT LEAUWETTE, COMMUNE D'ESTEVELLES, COMMUNE DE FOUQUIERES LEZ LENS, COMMUNE DE GIVENCHY EN GOHELLE, COMMUNE DE GOUY SERVINS, Commune de Grenay, COMMUNE DE HARNES, COMMUNE DE LENS, COMMUNE DE LIEVIN, COMMUNE DE LOISON SOUS LENS, COMMUNE DE MAZINGARBE, Commune de Méricourt, COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS, COMMUNE DE SAINS EN GOHELLE, COMMUNE DE SOUCHEZ, COMMUNE DE VIMY, COMMUNE DE VILLERS AU BOIS, COMMUNE DE SALLAUMINES, COMMUNE DE SERVINS
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 07/04/2025, 2004662
    Début du contentieux : 12/11/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPIE BATIGNOLLES NORD, CIBETANCHE, Barbot CM, Miroux
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 20/12/2024, 495985
    Début du contentieux : 28/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, COMMUNE DE BENIFONTAINE, COMMUNE DE HULLUCH, COMMUNE DE LOOS EN GOHELLE, COMMUNE DE MEURCHIN, COMMUNE DE PONT A VENDIN, COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL, COMMUNE DE WINGLES, Commune de Ablain-Saint-Nazaire, Commune de Acheville, Commune de Aix-Noulette, Commune de Angres, Commune de Annay-sous-Lens, Commune de Avion, COMMUNE DE BILLY MONTIGNY, COMMUNE DE BOUVIGNY BOYEFFLES, COMMUNE DE BULLY LES MINES, COMMUNE DE CARENCY, Commune de Eleu-dit-Leauwette, Commune de Estevelles, Commune de Fouquières-lès-Lens, COMMUNE DE GIVENCHY EN GOHELLE, COMMUNE DE GOUY SERVINS, Commune de Grenay, COMMUNE DE HARNES, COMMUNE DE LENS, COMMUNE DE LIEVIN, COMMUNE DE LOISON SOUS LENS, COMMUNE DE MAZINGARBE, Commune de Méricourt, COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS, COMMUNE DE SAINS EN GOHELLE, COMMUNE DE SOUCHEZ, COMMUNE DE VIMY, COMMUNE DE VILLERS AU BOIS, COMMUNE DE SALLAUMINES, COMMUNE DE SERVINS
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Lille, 16/10/2024, 2305090
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SDI
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Lille, 16/10/2024, 2104321
    Début du contentieux : 25/04/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière FMEC, Société civile immobilière ART. LAM. B, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 16/10/2024, 2305091
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SDI
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal judiciaire de Béthune, 15/10/2024, 24/02541
    Début du contentieux : 27/06/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal administratif de Lille, 28/06/2024, 2402357
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, Bénifontaine, Hulluch, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Pont-à-Vendin, Vendin-le-Vieil, Wingles
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 15/05/2024, 2107308
    Position : Défendeur
    Autres parties : MS AMLIN MARINE, Inaya, Voies navigables de France
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 07/05/2024, 2205228
    Début du contentieux : 08/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 09/04/2024, 2100995
    Position : Défendeur
    Autres parties : BRIDGESTONE FRANCE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 03/04/2024, 2105751
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois, Commune de Béthune, Société par actions simplifiée (SAS) Vert Marine, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 29/02/2024, 22DA00808
    Début du contentieux : 17/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 27/06/2023, 20DA00220
    Début du contentieux : 04/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lille, 02/05/2023, 2201037
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois, COMMUNE DE BRUAY LA BUISSIERE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 10/03/2023, 2301751
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Tribunal administratif de Lille, 15/12/2022, 2107548
    Début du contentieux : 07/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Mission régionale d'autorité environnementale des Hauts-de-France, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/04/2022, 21DA00958
    Début du contentieux : 16/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société BET Berim
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 05/01/2022, 21-11.203
    Début du contentieux : 31/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2021, 19DA02672
    Début du contentieux : 03/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Tribunal administratif de Lille, Tribunal administratif d'Amiens, Commune de Richebourg, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2021, 20DA00220
    Début du contentieux : 04/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces JOAFE de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

  • CRÉATION 21/01/2021
    Préfecture de Béthune
    Dénomination : COLLECTIF REPRÉSENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BÉTHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
    Adresse : 51 rue de Lillers 62151 Burbure
    Activité : promouvoir les ensembles musicaux amateurs de la communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane par le biais d'échanges, de concerts ; être un interlocuteur privilégié auprès des élus de la communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane et des structures communautaires ;
    Joafe n°20210007, annonce n°1038

Cartographie de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Comment contacter COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 51 RUE DE LILLERS
62151 BURBURE

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Entreprises citées de COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

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