| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
| SIREN : | 904 842 085 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 904 842 085 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 20/10/2021 |
| Identifiant association : | W103008367 |
Activité de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
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Etablissements de l'entreprise AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Etablissements de l'entreprise AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Dirigeants et représentants de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
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Statuts
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Statuts
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Alertes de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25/06/2026, 2401887Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 11/02/2025, 2300686Début du contentieux : 30/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 03/05/2024, 24-1055Début du contentieux : 27/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 03/05/2024, 24-1055Début du contentieux : 27/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 06/11/2023, 1902431Position : DéfendeurAutres parties : G.T.S GESTION DE TELEASSISTANCE ET DE SERVICESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 27/10/2023, 23-2405Début du contentieux : 15/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 27/10/2023, 23-2405Début du contentieux : 15/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 15/11/2022, 2101784Début du contentieux : 14/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
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CRÉATION 20/10/2021Préfecture de AubeJoafe n°20210043, annonce n°141Dénomination : AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBEAdresse : 21 rue Etienne Pedron 10000 TroyesActivité : resserrer les liens d'amitié, entre les personnels de l'Etat-Major et de ses retraités ; défendre les intérêts de ses membres tant auprès des pouvoirs publics qu'en justice dans le cadre des activités organisées par l'association ; venir en aide moralement et matériellement aux adhérents et leurs familles dans le besoin ; encourager et favoriser toutes actions dans tout domaine permettant de faire connaître le savoir-faire des services d'incendie et de secours ; participer à l'activité de l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Aube
Cartographie de AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETAT-MAJOR DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'AUBE ?
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Economie sociale et solidaire
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