| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.29Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
Informations juridiques de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
| SIREN : | 908 859 812 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 908 859 812 00020 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 18/11/1996 |
| Identifiant association : | W292003010 |
Activité de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
-
Adresse : MAISON BLEUE CENTRE BOURG 29540 SPEZETDate de création : 18/11/1996Date de clôture : 26/10/2023
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
Comptes annuels de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Alertes de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
-
Tribunal administratif de Rennes, 10/07/2026, 2106246Début du contentieux : 21/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCEA DE LICHOUETDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 16/06/2026, 24NT00551Début du contentieux : 21/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCEA DE LICHOUET, Ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITELire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 19/09/2024, 24NT02357Début du contentieux : 21/12/2023Position : DemandeurAutres parties : SCEA DE LICHOUET, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Rennes, 16/02/2024, 2106246Début du contentieux : 21/12/2023Position : DemandeurAutres parties : Préfet du Morbihan, SCEA DE LICHOUETDispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Rennes, 21/12/2023, 2104411Début du contentieux : 19/09/2024Position : DemandeurAutres parties : SCEA DE LICHOUET, Préfet du MorbihanDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 04/02/2011, 09NT01535Début du contentieux : 28/05/2009Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, TECHNOSOL, Société Guy Dauphin Environnement, DRIRE de BretagneLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
![]() |
Comptabilité | En savoir plus |
![]() |
Assurance | En savoir plus |
![]() |
Banque | En savoir plus |
![]() |
Mutuelle | En savoir plus |
Labels et certificats de ASSOCIATION AR GAOUENN GLAS-PENN KAZH
Economie sociale et solidaire
Certifiée



