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Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

913 817 938 · Active
Adresse : AVENUE MAURICE DONAT, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 09/02/2021

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Informations juridiques de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

SIREN : 913 817 938
SIRET (siège) : 913 817 938 00016
Forme juridique : Fondation
Numéro de TVA : FR56913817938
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

  • Établissement

    En activité

    913 817 938 00016
    Adresse : AVENUE MAURICE DONAT 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
    Date de création : 09/02/2021

Etablissements de l'entreprise AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Finances de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Dirigeants et représentants de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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Entreprises dirigées par AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

  • Comptes sociaux 2024 18/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 20/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/06/2022
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Conformité de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

0 procédure collective
5 contentieux
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Alertes de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

  • Tribunal judiciaire de Nice, 20/02/2026, 25/01797
    Position : Défendeur
    Autres parties : G.I.E
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Toulon, 22/01/2026, 2402538
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël, Hôpital Saint-Jean de Cagnes, CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ, BDE INFIRMIERS CHU BUREAU DES ETUDIANTS INFIRMIERS DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE, Caisse primaire d'assurance maladie du var, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nice, 15/01/2026, 23/03790
    Début du contentieux : 15/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etablissement public OFFICE NATIONAL DES INFECTIONS IATROGENES ET DES A CCIDENTS MEDICAUX, Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES, Caisse CAISSE NATIONALE DES RETRAITES DES AGENTS DES COLL ECTIVITES LOCALES
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nice, 18/12/2025, 25/01734
    Position : Défendeur
    Autres parties : PACIFICA, Organisme CPAM DU VAR, CPAM DES ALPES MARITIMES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 25/09/2025, 22/04763
    Début du contentieux : 09/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS (MACSF), CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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Comment contacter AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : AVENUE MAURICE DONAT
06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR

Services recommandés

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Entreprises citées de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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Biens immobiliers de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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Aides perçues par AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK

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