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Mise à jour RNA : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

923 454 698 · Active
Adresse : 27 CHE DU STADE, 69670 VAUGNERAY
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 18/08/1983
Dirigeant : Boudet Cécile

Informations juridiques de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

SIREN : 923 454 698
SIRET (siège) : 923 454 698 00013
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR68923454698
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 18/08/1983
Identifiant association : W691067815

Activité de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Objet de l'association : Amitie et solidarite entre le personnel intercommunal
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

  • Établissement

    En activité

    923 454 698 00013
    Adresse : 27 CHE DU STADE 69670 VAUGNERAY
    Date de création : 18/08/1983

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Finances de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

    • Récépissé de modification
    19/08/2021
    • Statuts
    19/08/2021
    • Liste dirigeants
    19/08/2021
    • Procès verbal
    19/08/2021
    • Récépissé de modification
    16/03/2018
    • Liste dirigeants
    16/03/2018
    • Procès verbal
    16/03/2018
    • Procès verbal
    17/03/2017
    • Liste dirigeants
    17/03/2017
    • Récépissé de modification
    16/03/2017
    • Liste dirigeants
    07/04/2014
    • Procès verbal
    07/04/2014
    • Récépissé de modification
    27/03/2014
    • Procès verbal
    15/04/2013
    • Liste dirigeants
    15/04/2013
    • Récépissé de modification
    10/04/2013
    • Liste dirigeants
    08/06/2009
    • Procès verbal
    08/06/2009
    • Récépissé de modification
    05/06/2009
    • Récépissé de modification
    14/04/2008
    • Liste dirigeants
    14/04/2008
    • Procès verbal
    14/04/2008
    • Récépissé de modification
    15/05/2007
    • Liste dirigeants
    15/05/2007
    • Procès verbal
    15/05/2007

Comptes annuels de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

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Procédures collectives de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

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Contentieux de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/12/2020, 19LY00288
    Début du contentieux : 06/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE THURINS, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/05/2003, 01LY02009
    Début du contentieux : 10/07/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DU RHONE, SOCIETE GSM
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

  • MODIFICATION 05/07/2021
    Préfecture de Rhône
    Dénomination : ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)
    Adresse : 20 chemin du Stade 69670 Vaugneray
    Joafe n°20210034, annonce n°804
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Cartographie de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Comment contacter ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 27 CHE DU STADE
69670 VAUGNERAY

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Labels et certificats de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

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Aides perçues par ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS (APCCVL)

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