| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.29Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
Informations juridiques de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
| SIREN : | 923 756 589 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 923 756 589 00019 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 18/01/1974 |
| Identifiant association : | W491012055 |
Activité de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Formulaire déclaration
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Comptes annuels de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Conformité de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
Alertes de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Cour d'appel de Poitiers, 04/11/2025, 25/00456Début du contentieux : 02/11/2023Position : DemandeurAutres parties : HOLDING HOTELS NAOS GDP, SELARL FREDERIC BLANC - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES, EKIP', S.C. NAOS MURSAIRPORTDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 05/07/2024, 24/53863Début du contentieux : 05/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : GROUPE HOSPITALIER RANCE EMERAUDE, S.A. SMA, LA MEDICALE, S.A. ABEILLE VIE, CPAM D'ILLE ET VILAINE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'informationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 30/05/2024, 2300244Début du contentieux : 21/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bastia, 26/01/2011, 08/01046Début du contentieux : 04/11/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSEDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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MODIFICATION 25/02/2026Préfecture de Maine-et-LoireJoafe n°20260009, annonce n°1237Dénomination : ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATION D'ANGERSAdresse : 24 rue Louis Gain 49100 AngersSite-web : www.arcdcangers.com
Cartographie de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION D'ANGERS
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Certifiée




