COMITE DU QUARTIER NORD

Informations juridiques de COMITE DU QUARTIER NORD

SIREN :	923 970 818
SIRET (siège) :	923 970 818 00012
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR17923970818
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 11/01/1967
Identifiant association :	W627001209

Activité de COMITE DU QUARTIER NORD

Objet de l'association :	Organiser des manifestations et des rencontres entre habitants du quartier, jeunes et moins jeunes.
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise COMITE DU QUARTIER NORD

• Établissement

  En activité

  923 970 818 00012
  Adresse : MAIRIE PLACE DE LA 4E REPUBLIQUE 62590 OIGNIES

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/01/1967

Etablissements de l'entreprise COMITE DU QUARTIER NORD

Finances de COMITE DU QUARTIER NORD

Dirigeants et représentants de COMITE DU QUARTIER NORD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DU QUARTIER NORD

• • Récépissé de modification

  03/06/2019
• • Liste dirigeants

  03/06/2019
• • Procès verbal

  03/06/2019
• • Récépissé de modification

  02/05/2017
• • Procès verbal

  02/05/2017
• • Liste dirigeants

  02/05/2017
• • Statuts

  02/05/2017
• • Récépissé de modification

  28/04/2016
• • Liste dirigeants

  28/04/2016
• • Procès verbal

  28/04/2016
• • Récépissé de modification

  25/04/2013
• • Liste dirigeants

  25/04/2013
• • Liste dirigeants

  03/03/2010
• • Récépissé de modification

  18/02/2010
• • Liste dirigeants

  26/06/2009
• • Récépissé de modification

  09/03/2009
• • Récépissé de modification

  03/04/2008
• • Liste dirigeants

  03/04/2008
• • Récépissé de modification

  10/08/2007
• • Statuts

  10/08/2007
• • Liste dirigeants

  10/08/2007

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Comptes annuels de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMITE DU QUARTIER NORD

0 procédure collective

1 contentieux

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0 sanction

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Alertes de COMITE DU QUARTIER NORD

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Procédures collectives de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMITE DU QUARTIER NORD

• Conseil d'État, 06/11/1995, 125016
  Début du contentieux : 21/12/1990
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, association pour la défense de l'environnement du quartier Thomassy la Blanquette, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, COMMUNE DE MONTFERRIER-SUR-LEZ, association des habitants des quartiers riverains de la Lironde
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMITE DU QUARTIER NORD ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE PLACE DE LA 4E REPUBLIQUE 62590 OIGNIES

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Entreprises citées de COMITE DU QUARTIER NORD

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Appels d'offres gagnés par COMITE DU QUARTIER NORD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMITE DU QUARTIER NORD

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DU QUARTIER NORD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE DU QUARTIER NORD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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