| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 52.22Z |
| Domaine d’activité : | Entreposage et services auxiliaires des transports |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
| SIREN : | 981 302 755 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 981 302 755 00013 |
| Forme juridique : | Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 17/11/2023 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 981 302 755 R.C.S. Montpellier |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Etablissements de l'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 16 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE 34250 PALAVAS-LES-FLOTSDate de création : 28/10/2022
Etablissements de l'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Dirigeants et représentants de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Membre
52 ans - 06/1974Depuis le 29/06/2024
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Membre
55 ans - 08/1971Depuis le 29/06/2024
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Membre
48 ans - 10/1977Depuis le 29/06/2024
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Membre
71 ans - 04/1955Depuis le 29/06/2024
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Membre
73 ans - 02/1953Depuis le 29/06/2024
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Membre
51 ans - 11/1974Depuis le 29/06/2024
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Membre
62 ans - 03/1964Depuis le 29/06/2024
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Membre
42 ans - 05/1984Depuis le 29/06/2024
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Membre
50 ans - 04/1976Depuis le 29/06/2024
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Président, Membre
84 ans - 02/1942
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Vice-Président, Membre
77 ans - 03/1949
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Membre
54 ans - 05/1972
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Membre
45 ans - 05/1981
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Ancien membre
80 ans - 11/1945Du 29/06/2024
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Ancien contrôleur de gestion, Contrôleur des comptes
3 ans - 01/2023Du 29/06/2024
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Ancien membre
79 ans - 09/1947Du 29/06/2024
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Document inconnu
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Document inconnu
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
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Contrat de groupement s'il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
Comptes annuels de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
0 procédure collective
Alertes de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Tribunal administratif de Montpellier, 21/05/2026, 2603103Début du contentieux : 01/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : EUROMAF, BTP Consultant, TMB, ACTE IARDLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 23/04/2026, 2600168Position : DemandeurAutres parties : Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, Société à responsabilité limitée Solares, Société à responsabilité limitée Le Marcory, Société par actions simplifiée CTP Architectes, Société à responsabilité limitée (SARL) Solares, AXA FRANCE IARD, Société à responsabilité limitée (SARL) Le Marcory, Société par actions simplifiée (SAS) CTP ArchitectesLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 26/02/2026, 2504894Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/07/2025, 2501407Position : DemandeurAutres parties : Nouvelle Société d'Ascenseurs, Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, CMA, L'Auxiliaire, France Aluminium, Asten, AXA FRANCE IARDDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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MODIFICATION 24/11/2024RCS de MontpellierBodacc B n°20240227, annonce n°1219Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTSAdresse : Hôtel de Ville 16 Boulevard Marechal Joffre 34250 Palavas-les-FlotsDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président, Membre : Jeanjean Christian, Jean-Marie, Bernard, Sébastien ; Vice-président, Membre : MASSOT Dominique, Jean, Emmanuel ; Membre : CARAYON Pierre ; Membre : Canville Baptiste, Gontran ; Membre : Rivière Georges ; Membre : Rivas Gilles ; Membre : PERILHOU Sandrine, Claude, Marguerite ; Membre : Bouscaren Frédéric, Paul, André ; Membre : Benezeth Anthony, Alain ; Membre : Baniol Marie, Pascale ; Membre : BESSIERE Pamela, Genevieve ; Membre : MAROUANI Iris, Janine ; Membre : JEANJEAN Jérôme, Alain, Raymond, Gérard
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MODIFICATION 02/01/2024RCS de MontpellierBodacc B n°20240001, annonce n°779Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTSAdresse : Hôtel de Ville 16 Boulevard Marechal Joffre 34250 Palavas-les-FlotsDescription : mise en activité de la société.
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CRÉATION 21/11/2023RCS de MontpellierBodacc A n°20230224, annonce n°671Dénomination : REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTSAdresse : Hôtel de Ville 16 Boulevard Marechal Joffre 34250 Palavas-les-FlotsAdministration : Président, Membre : Jeanjean Christian, Jean-Marie, Bernard, Sébastien ; Vice-président, Membre : MASSOT Dominique, Jean, Emmanuel ; Membre : CARAYON Pierre ; Membre : Canville Baptiste, Gontran ; Membre : Rivière Georges ; Membre : Rivas Gilles ; Membre : PERILHOU Sandrine, Claude, Marguerite ; Membre : Bouscaren Frédéric, Paul, André ; Membre : Benezeth Anthony, Alain ; Membre : Baniol Marie, Pascale ; Membre : BESSIERE Pamela, Genevieve ; Membre : Rozelet Michel, Ernest, Alexandre ; Membre : Gomez Jean Louis
Cartographie de REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Comment contacter REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0467077350 |
| Adresse : |
Capitainerie Boulevard Maréchal Foch 34250 PALAVAS LES FLOTS
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Appels d'offres lancés par REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
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Objet : METALLERIE SERRURERIE CLOTURES MOBULIER EXT SPECIFIQUE
Montant : 112 683,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC OCCITANE DE METALLURGIE
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Objet : FOURN ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ALIMENTANT LES POINTS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GREEN ECO ENERGY
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Objet : FOURN ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ALIMENTANT LES POINTS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZELENERGIE SOLUTIONS (GAZELENERGIE)
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Objet : TRAVAUX DE DRAGAGE PORT
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTMF
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Objet : DIGUES ET PONTONS - REGIE DU PORT
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MTAIC FRANCE (MTAIC)
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Objet : RESPONSABILITE CIVILE PORTUAIRE - REGIE DU PORT
Montant : 88 028,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MTAIC FRANCE (MTAIC)
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Objet : DEMOLITION - VRD - GROS OEUVRE BASE PAUL RIQUET
Montant : 131 461,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATISSEUR DURABLE
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Objet : BUREAUX BATIMENTS MODULAIRES
Montant : 246 369,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HEXIS CONSTRUCTIONS MODULAIRES
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Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE SOLUTION WIFI
Montant : 163 993,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE SOLUTION WIFI
Montant : 163 993,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : LOCATION ET FOURNITURE DES ILLUMINATIONS FESTIVES PORT
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS
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Objet : TRAVAUX VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES PORT
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
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Objet : TRAVAUX VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES PORT
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAZEL-BEC
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Objet : DRAGAGE DU PORT 2024
Montant : 365 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BTMF (BUESA T.M.F.)
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Objet : DRAGAGE DU PORT 2024
Montant : 365 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BTMF
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Objet : SURVEILLANCE ET SECURITE DES PORTS DE PALAVAS-LES-FLOTS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL T2S GARDIENNAGE (T2S GARDIENNAGE)
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Objet : Prestations de surveillance et de sécurité de bâtiments et évènements publics
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL T2S GARDIENNAGE (T2S GARDIENNAGE)
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Objet : Prestations de surveillance et de sécurité de bâtiments et évènements publics
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL T2S GARDIENNAGE (T2S GARDIENNAGE)
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Objet : Travaux de dragage
Montant : 366 743,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTMF
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Objet : Fourniture, installation et maintenance d’une solution Wi-Fi pour le port de plaisance de Palavas
Montant : 156 948,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture, installation et maintenance d’une solution Wi-Fi pour le port de plaisance de Palavas
Montant : 156 948,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : Fourniture, installation et maintenance d’une solution Wi-Fi pour le port de plaisance de Palavas
Montant : 156 948,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : DISPOSITIF GESTION PATRIMONIALE PORTUAIRE
Montant : 176 660,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCOAST
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Objet : Déploiement d’un dispositif de gestion patrimoniale portuaire
Montant : 176 660,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Déploiement d’un dispositif de gestion patrimoniale portuaire
Montant : 176 660,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCOAST
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Objet : ACQUISITION TITRES RESTAURANTS
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : Acquisition de titres restaurants
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : Acquisition de titres restaurants
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET DEPOSE DE CHALETS DE NOEL
Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RUSTYLE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à des travaux de réalisation d’une plateforme en encorbellement sur le Lez
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à des travaux de réalisation d’une plateforme en encorbellement sur le Lez
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : YVES GALLEGO
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAMOND ET COMPAGNIE
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YSBLUE
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Objet : REHABILITATION PARKING DU PORT - RESEAUX SECS
Montant : 114 706,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : VRD RESEAUX HUMIDES ET MOBILIER
Montant : 147 058,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : VRD RESEAUX HUMIDES ET MOBILIER
Montant : 147 058,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : PORT SURVEILLANCE PRIVEE ET GARDIENNAGE BATIMENTS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL T2S GARDIENNAGE (T2S GARDIENNAGE)
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Objet : TRAVAUX RESEAUX SECS 2023 A 2027 PORT
Montant : 354 143,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : REHABILITATION PARKING DU PORT - RESEAUX SECS
Montant : 104 281,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : MENUISERIE SERRURERIE
Montant : 127 449,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE ALUMINIUM
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Objet : PLATRERIE AMENAGEMENTS REVETEMENTS SOLS MURS
Montant : 51 262,00 € · Notifié le : 02/02/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITRAG
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YSBLUE
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DYNEFF S.A.S. (DYNEFF)
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAMOND ET COMPAGNIE
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON DE CARBURANTS POUR LE PORT
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
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Objet : VRD RESEAUX HUMIDES ET MOBILIER
Montant : 139 752,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : MOE PHASE 2 REHABILITATION CAPITAINERIE
Montant : 55 800,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTP ARCHITECTES
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Objet : MOE PHASE 2 REHABILITATION CAPITAINERIE
Montant : 55 800,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTP ARCHITECTES
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Objet : PORT SURVEILLANCE PRIVEE ET GARDIENNAGE BATIMENTS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL T2S GARDIENNAGE (T2S GARDIENNAGE)
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