NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RNA : le 22/07/2026 Mise à jour INSEE : le 21/07/2026

FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

988 846 465 · Active
Adresse : MAIRIE, 9 RUE DE LA GENDARMERIE, 03110 ESCUROLLES
Activité : Autres activités récréatives et de loisirs
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 07/06/1991

Informations juridiques de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

SIREN : 988 846 465
SIRET (siège) : 988 846 465 00017
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR47988846465
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 07/06/1991
Identifiant association : W033007384

Activité de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Objet de l'association : Organiser, au nom du conseil municipal, toute manifestation de détente, de fête.
Code NAF ou APE : 93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

  • Établissement

    En activité

    988 846 465 00017
    Adresse : MAIRIE 9 RUE DE LA GENDARMERIE 03110 ESCUROLLES
    Date de création : 07/06/1991

Etablissements de l'entreprise FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Finances de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Dirigeants et représentants de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

    • Récépissé de modification
    02/10/2020
    • Liste dirigeants
    02/10/2020

Comptes annuels de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 24/04/2026, 2503398
    Début du contentieux : 15/12/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Bouygues Telecom, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 12/12/2025, 2503466
    Début du contentieux : 18/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 26/02/1997, 149996
    Début du contentieux : 13/05/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION DE DEFENSE DES ANIMAUX VICTIMES D'IGNOMINIES OU DE DESAFFECTION, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
9 RUE DE LA GENDARMERIE
03110 ESCUROLLES

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE D'ESCUROLLES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur